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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Dijon
ORTA_2401740_20240601
1 juin 2024
1 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mai 2024, l'Union syndicale Solidaires 21, représentée par Me Clemang, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des
Source officielle3ème chambre
DTA_2300093_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 12 janvier et 10 mai 2023, Mme C A, représentée par Me Clémang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er décembre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01611_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Urien, représentant la commune de Saint-Clément-sur-Durance.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503357_20250811
11 août 2025
11 août 2025
Q et Clémence Durtette et occupé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90381
5 mars 2013
5 mars 2013
Clément Y...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2206383_20220829
29 août 2022
29 août 2022
B A et Mme D C, représentés E Me Clément, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-4 du code de justice administrative : 1°) de les admettre au bénéfice de
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11278
12 juillet 2016
12 juillet 2016
Ukraine - 8927/11 Arrêt 12.7.2016 [Section V] Article 7 Article 7-1 Peine plus forte Refus d’appliquer une peine plus clémente dans le cas d’une courte période de vide législatif entre l’abolition de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f841
5 juin 2012
5 juin 2012
De leur union est issue Clémence, née le 25 avril 2010. Par assignation en la forme des référés en date du 20 décembre 2010, M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007704632
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Jean-Robert , demeurant ... à Saint-Clément-la-Rivière, Mme I... épouse O... L... demeurant ... à Saint-Clément-la-Rivière, le Général C...
Source officielleService des référés
6633da46c0d3e3fe99d17a11
30 avril 2024
30 avril 2024
ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 30 avril 2024 par Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Clémence
Source officielle4ème chambre
DTA_2514861_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469812.20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Megret, avocat de M. et
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470148.20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.
Source officiellecr
613725f7cd58014677421e84
15 février 2000
15 février 2000
Code de procédure pénale, 1382 du Code civil ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu il résulte de l arrêt attaqué et du jugement qu il confirme que Marcel X... a pénétré dans le restaurant de Clément
Source officielle4ème chambre
DTA_2412208_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad1e0dcdc6046d47ea5576
2 avril 2025
2 avril 2025
Clément VILLEROY de GALHAU, M. Gérard DEMAURE et M. Stéphane CROCQ, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 2 Avril 2025.
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f74b9
3 mars 1993
3 mars 1993
demeurant le Vieux Moulin à Totes (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1989 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de : 18) la société anonyme Les Biscotterries Clément
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2311098_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Clément pour M. C, qui a repris ses conclusions et moyens.
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000042659643
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Vu la procédure suivante : Le préfet de la Charente-Maritime a déféré au tribunal administratif de Poitiers l'arrêté du 9 mai 2016 par lequel le maire de Saint-Clément-des-Baleines a accordé un permis
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208423_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2022, Mme C A épouse B, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 19 avril
Source officiellePage 42 sur 849