CG/MLP Ordonnance N° du 07 OCTOBRE 2025 Chambre 6 N° RG 25/00300 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KABL du rôle général S.A.R.L. ATELIER D’ARCHITECTURE [R] [L] [W] - POG c/ S.C.

N° RG 25/02697 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAU5 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 21 JUILLET 2025 Agnès COCHET-MARCADE, Présidente de chambre à la

N° RG 25/02687 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAUJ COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 JUILLET 2025 Mariane ALVARADE, Présidente de chambre à la cour d'appel

MCB - nommé désormais MELEIRO 4 81, avenue Simone Veil 06200 NICE représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1677 Maître [C] [B], ès qualité de liquidateur judiciaire de la

ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [J] [U] née le 24 Mai 1964 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Karl

[V] [H], demeurant [Adresse 1] Mme [K] [Q] épouse [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

Sliema   Dorothy BORG 17/12/1933 Sliema Michael CAMILLERI   Edward DEBONO   55102/20 11/12/2020 Joseph ZAMMIT 03/06/1944 Paola   Anna BUSUTTIL 7/4/1956 Paola Michael CAMILLERI   Karl

NOLAN, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1677 DÉFENDEURS Monsieur [E] [Z], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES PÔLE SOCIAL MINUTE N° AUDIENCE DU 19 Avril 2024 AFFAIRE N° RG 22/00899 - N° Portalis DBYC-W-B7G-KAPL 89E JUGEMENT AFFAIRE : Société [5] C/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE

CAPE CAPITAL [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

BDT 292 rue des Fusillés 59493 VILLENEUVE D ASCQ représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.S.

  Before the Court the applicant is represented by Mr Henrik Karl Nielsen, a lawyer practising in Copenhagen.

Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture du Bas‑Rhin, à l’effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l’État dans le département à l’exception de certaines

Karl Terrollion, secrétaire général adjoint de la préfecture à l'effet de signer tous arrêtés et décisions relevant des attributions de l'État dans le département, à l'exception de certaines mesures au

interdits, les samedis de 6h à 13h, le stationnement sur la place Stalingrad des véhicules autres que ceux des commerçants participants au marché ainsi que la circulation des véhicules sur le boulevard Karl

Karl K...) pour 29% des parts, l'Eurl Patelin (M. R... K...) pour 19% des parts, M.

siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bernard Franchi, membre de la SCP François Deleforge-Bernard Franchi avocat au barreau de Douai ayant pour conseil Me Karl

A se disant Mortaza C né le 15 août 2003 à Kabul (Afghanistan) de nationalité afghane, serait entré en France selon ses déclarations en novembre 2018 dans des conditions non déterminées.

Monsieur [K] [J] [Adresse 2] [Localité 2] Madame [E] [G] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 assistés de Me Karl

représentants légaux ayant son siège [Adresse 6] représentée par Maître Jean-Loup PEYTAVI, avocat au barreau de Paris, toque : B1106, assistée de la SCP MARGER & SKOG en la personne de Maître Karl