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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
pôle 4 - chambre 3
6163964e5fe465b53b77f54e
10 décembre 2009
10 décembre 2009
Greffier : - lors des débats : Monsieur Truc Lam Nguyen - lors du prononcé : Monsieur Alexis Orvain ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061402
31 décembre 2008
31 décembre 2008
le 16 mars 2008 pour le renouvellement des conseillers municipaux dans la commune de Saint-Mathieu de Tréviers (Hérault) ; 2°) l'annulation des opérations électorales du 16 mars 2008 ; Vu les autres pièces
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fbb5afe5adfff28d40
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Sur la recevabilité des conclusions et pièces du 6 septembre 2022 : Après l'ordonnance de clôture, le parties ne sont plus recevables à déposer des conclusions ou produire des pièces : Article 802
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA05293_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e838c42a2105dbc59ca5
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Elle ajoute que l'employeur a pris connaissance des pièces le 24 juin 2020 et sa dernière connexion au site QRP date du 24 juillet 2020.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7dec
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f103c09105db6c056a
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 9 MAI 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre des Urgences
64379de49477fe04f5cc6514
12 avril 2023
12 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Alexis DEVAUCHELLE SELARL CASADEI-JUNG ARRÊT du 12 AVRIL 2023 n° : 145/23 RG 22/02209 n° Portalis DBVN-V-B7G-GUXX
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8ccbd6a8f00086aba81
16 avril 2024
16 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 13 FEVRIER 2024. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4c7e12c85000874afa7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
- Signé par Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire. * * * * * M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65a8d4d7e12c85000874afaf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 14 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af96d0cdc6046d471a6e2b
11 avril 2025
11 avril 2025
PALACIN Mme Karine BRETTES GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa
Source officielleJ.L.D.
67ec2d4fdd062d9f810e0e42
1 avril 2025
1 avril 2025
avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [C] [V] assisté de Maître BRIDAY Alexia
Source officielleChambre 4-4
5fd9e65319da8b26001a68f7
7 novembre 2019
7 novembre 2019
DBVB-V-B7B-BBJIC SCP PELLIER C/ [D] [H] Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 07 NOVEMBRE 2019 à : Me Alexis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e68c25a97f0381f562a
13 décembre 2013
13 décembre 2013
domicilié en cette qualité au siège de l'établissement de [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et la SELARL DESOL AVOCAT (Me Alexis
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-120338
7 mai 2013
7 mai 2013
les services liés à l’exercice du culte des alévis constituent un service public, b.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2502969_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
La préfète du Rhône a produit des pièces justifiant de la délivrance d'un récépissé valable du 17 mars 2025 au 16 septembre 2025 à la requérante, le 24 mars 2025.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6035a470128a0808855be038
23 février 2021
23 février 2021
Dans ses conclusions déposées le 23 décembre 2020, la société FOP a produit 32 nouvelles pièces.
Source officielleChambre 3-1
6364bae1e405357f749ea7b8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Pierre CALLOCH, Président Madame Marie-Christine BERQUET, Conseillère Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle4ème chambre 2ème section
68dec3d86af9fd1f8094dfbd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copies certifiées conformes : Me Alexis LEGENS #E1933Me Béatrice MOREAU-MARGOTIN #R156M.
Source officiellePage 42 sur 240