L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 10 décembre 2025. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 29 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Cette affaire a été radiée du rôle de l'audience du 20 août 2024.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 5 septembre 2024.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 13 février 2025 à 10h00. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique le 26 février 2025 à 11h30. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin de suspension et d'injonction : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 17 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 31 janvier 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 28 juillet 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Par un courrier du 29 novembre 2023, l'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du même jour. Par une décision du 23 novembre 2023, notifiée à M.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 22 février 2024. Considérant ce qui suit : 1 M.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 16 mars 2026.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 29 avril 2026. Considérant ce qui suit : Mme A...

est radiée du rôle par une décision non susceptible de recours ; Que l'affaire peut être rétablie : * soit sur justification du dépôt des conclusions de l'appelant, * soit sur l'initiative de

résultant de cette expertise seront pris en charge par l'organisme mentionné à l'article L. 221-1 ; SURSOIT à statuer sur le surplus des moyens et prétentions ; Réserve les dépens ; Dit que l'affaire

médecins consultants mentionnés à l'article R.142-16-1 du code de la sécurité sociale ; Réserve les dépens ainsi que les demandes au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Dit que l'affaire

Par ordonnance du 15 janvier 2020, l'affaire a été radiée du rôle, faute pour l'appelant d'avoir conclu.

Il sera procédé à la radiation de la procédure du rôle, l'instance pouvant reprendre à la demande de la partie la plus diligente, une fois que le litige entre l’ASL LES NIDS DE PORT [Etablissement 1] et

force de chose jugée dans le cadre de la procédure actuellement pendante devant le tribunal administratif de Toulon, relative à la légalité de l'injonction du 4 mai 2022, - Dit que, dans l'attente, l'affaire

Sur la demande de radiation de l'affaire du rôle de la cour L'article 524 du code de procédure civile permet de radier du rôle une affaire lorsque l'appelant ne justifie pas avoir exécuté la décision