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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2413221_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Besse, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2502434_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

B A, représenté par Me Besse, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer un récépissé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501518_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2504860_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 2

6163231b3dbed56e5e2c2f97

Appel

9 février 2011

9 février 2011

audience non publique, devant la Cour composée de : Madame DULIN, président Madame GRAEVE, conseiller Madame BRUGIDOU, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame BESSE-COURTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc1a

Appel

16 juillet 2008

16 juillet 2008

Ministère Public : Monsieur BESSE, Greffier : Madame SOLOMÉ PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Mickael né le 08 Avril 1989 à AMIENS (80) de Joao et de Y...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2105851_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Besse, président, M. Gros, premier conseiller, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2023.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2318252_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2025.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2308150_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Besse, président, Mme Roncière, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2024.

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2402901_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Besse pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement ou remise des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2402902_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Besse pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement ou remise des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

JU 9ème chambre

DTA_2403319_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Besse pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement ou remise des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2404985_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2413066_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Besse, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300219_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Besse, président, M. Barès, premier conseiller, M. Delohen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 août 2025. Le rapporteur, M. BARÈSLe président, P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2301442_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308216_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Besse, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2300501_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2024. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601691_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Besse, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302297_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

études faunistiques présentées dans l'étude d'impact jointe à sa demande ne sont entachées d'aucune insuffisance ; - lors de la première version de son projet, la centrale photovoltaïque du Col de Bessey

Source officielle

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