AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5d0cece1704f574741a
6 avril 2023
6 avril 2023
du 16 décembre 2022 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00018 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IUH2, Vu la demande d'observations écrites en date du 20 mars 2023, Vu l'article
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5d0cece1704f574741c
6 avril 2023
6 avril 2023
du 16 décembre 2022 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00019 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IUH4, Vu la demande d'observations écrites en date du 20 mars 2023, Vu l'article
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5d0cece1704f574741e
6 avril 2023
6 avril 2023
du 16 décembre 2022 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00020 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IUH6, Vu la demande d'observations écrites en date du 20 mars 2023, Vu l'article
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642fb5d0cece1704f5747420
6 avril 2023
6 avril 2023
du 16 décembre 2022 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00021 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IUIA, Vu la demande d'observations écrites en date du 20 mars 2023, Vu l'article
Source officielle1re chambre 2e section
650d318971dfcd83182015ec
16 août 2023
16 août 2023
, vestiaire : 618 - N° du dossier 20230136 Intimés : Monsieur [C], [W] [P] Madame [S], [G] [L] épouse [P] Monsieur [D] [P] Madame [U] [P] Madame [F] [P] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af7f75a08105d473cdd2
5 mai 2022
5 mai 2022
numéro N° RG 22/00056 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IJ4T, Vu la demande d'observations écrites en date du 13 avril 2022, Vu les conclusions de Me ANTONINI transmises par RPVA le même jour, Vu l'article
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8475a08105d473cdde
7 juillet 2022
7 juillet 2022
date du 04 mars 2022 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/01021 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ILW5, Vu la demande d'observations écrites en date du 17 juin 2022, Vu l'article
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f2d02f5aeec3d969238903
31 août 2023
31 août 2023
du 09 janvier 2023 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00309 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IUZ5, Vu la demande d'observations écrites en date du 18 juillet 2023, Vu l'article
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64f2d02f5aeec3d969238907
31 août 2023
31 août 2023
du 13 janvier 2023 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00402 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IU7Z, Vu la demande d'observations écrites en date du 24 juillet 2023, Vu l'article
Source officielleChambre commerciale
63d37a7dd1bc2605de4b49da
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 22/05117 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PSH6 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale 3-1
6684eb31a0de54ff609f823e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
son établissement secondaire sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielle2e chambre sociale
67ecc7db8e074ba02f40a3a7
1 avril 2025
1 avril 2025
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile F N° RG 24/05921 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QOWF ORDONNANCE N° APPELANT : M.
Source officielle1re chambre de la famille
67f9f6ee190d73a10ce27d2a
11 avril 2025
11 avril 2025
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère chambre de la famille ORDONNANCE de CADUCITE N° 2025- (article 908 du code de procédure civile) N° RG 24/05692 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QOG6 APPELANT : M.
Source officielleChambre commerciale
65a0ef265bbe450008b2cfab
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile ORDONNANCE n° N° RG 23/04546 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6M4 APPELANTE :
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
65b0c22a8d0ccf000877e819
23 janvier 2024
23 janvier 2024
LAFON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 ******************************************************************************************** ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6a1fb5ffcdc6046d47e88c68
2 juin 2026
2 juin 2026
LES TERRASSES DES COTES ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Fabienne TROUILLER, Présidente faisant fonction de conseiller de la mise en état, Assistée de
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6a1fb5e8cdc6046d47e886e0
2 juin 2026
2 juin 2026
proximité de MANTES-LA-JOLIE (78) du 24 février 2025 Représentant : Me Stéphane LOMBARD, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 5 Intimé : Monsieur [E] [M] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
67ef6e2147c7caf29d4c4f85
3 avril 2025
3 avril 2025
[F] [U] et Mme [E] [R] n'auraient pas remis leurs conclusions dans le délai de trois mois de l'article 908 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
625fa56e8361df277dc59923
19 avril 2022
19 avril 2022
la cour d'appel et déterminer l'objet du litige, d'autre part, que les conclusions déposées dans le délai de l'article 908 du code de procédure civile comportent un dispositif qui ne conclut pas à l'annulation
Source officielleChambre civile TGI
6308625b5d4f3fc56380b128
23 août 2022
23 août 2022
d'appel : Par message RPVA du 2 juin 2022, le Conseil des appelants a indiqué qu'il ne « maintenait pas la procédure. » Vu l'article 902 du code de procédure civile ; L'article 908 du code de
Source officiellePage 44 sur 4178