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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd8849e
3 avril 2006
.-27240 VILLALET Partie civile, intimée Comparante, assistée de Maître HUBERT Xavier, avocat au barreau d'EVREUX CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER C...
Chambre 4-8b
69fd82eacdc6046d4704a784
7 mai 2026
Il a déclaré une maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 27 octobre 2016 faisant état d'une sclérodermie systémique.
cr
6079a89f9ba5988459c4e4d3
26 octobre 1971
HUBERT ET DE Z... LAURENT ET DE BLESSURES INVOLONTAIRES SUR LA PERSONNE DE A... MADELEINE EPOUSE Z..., DE Z... AGNES ET DE Z...
civ2
61372176cd580146773f3f6b
20 février 1991
Hubert X..., 2°/ Mme Brigitte Y..., épouse X..., demeurant tous deux Croix blanche, à La Selle Craonnaise à Renaze (Mayenne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1989 par la cour d'appel d'Angers
2 SS
CETAT:CETATEXT000007947311
14 janvier 1998
DEBARA, demeurant ... des Capucins à Marseille (13001) ; M.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2108337_20230413
13 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2021, M. et Mme D, représentés par Me Denis Hubert, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 avril 2021 par lequel
6079a85c9ba5988459c4ce7a
25 mars 1991
LA COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 4 du Code pénal 1. 2° et 18 de la loi du 2 janvier 1970 : " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré
ETRANGERS
670e05e910ea465c0ffcf7fc
13 octobre 2024
L'exception de procédure soulevée sera en conséquence déclarée irrecevable.
civ1
61372182cd580146773f45a6
25 juin 1991
Hubert Z..., demeurant à Paris (9ème), ..., pris en sa qualité de liquidateur amiable de la société Poiray, 3°/ de la société anonyme Poiray, en liquidation amiable, représentée par son liquidateur,
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-413324-415886
21 septembre 2000
  Faits   Le requérant est le fils d’Humbert II, dernier roi d’Italie.
6253cbd3bd3db21cbdd8e652
28 septembre 2011
HADENGUE, avocats au barreau de VERSAILLES INTIMES **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
61372560cd5801467741d2a3
4 janvier 1996
Justice à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle Hubert
soc
6137227ccd580146773fd939
25 octobre 1995
Hubert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre, section C), au profit de la société anonyme Fabenrev, dont le siège est ..., défenderesse
15e Chambre A
6033a66d8ba65b5ab3d68d21
4 mai 2017
RESPONSABLE DU SIP 2/15/16IÈME ARRONDI SSEMENTS Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Serge TAVITIAN Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Hubert
6253cc21bd3db21cbdd8f359
28 mars 2012
Cyrille FRANCO, avocat au barreau de PARIS INTIMEES **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
6253cc36bd3db21cbdd8f7b0
30 mai 2012
de PARIS, vestiaire : C0909 INTIMEE ET APPELANTE **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
4ème chambre commerciale
635b7206b201587f74be0386
27 octobre 2022
JMT Prise en la personne de son représentant légal demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Hubert MARTY de la SELARL PLMC AVOCATS, avocat au barreau de NIMES
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627646
7 février 1990
Daniel G..., Bernard E..., Hubert H..., André Z... et Robert F..., Mme Colette B... et M.
chambre 1-12
69d1b5e8cdc6046d472798f2
24 janvier 2025
A l'audience du 24 janvier 2025 : La SAS 138 PRODUCTIONS se fait représenter par son conseil, lequel déclare oralement se désister de son instance et de son action.
Référé vendredi salle 3
69d1bc9ccdc6046d47280126
17 janvier 2025
ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024071992 ENTRE : SAS TOUT FAIRE PLATEFORME, dont le siège social est 6 rue de la Corvée 55100 VERDUN - RCS B 792564577 Partie demanderesse : comparant par Me Hubert
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