Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Durand, rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.

C/ ASSOCIATION SOCIETE CANINE DE LA HAUTE VIENNE YD/ VA demande relative aux dirigeants du groupement Grosse délivrée à la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET COUR D'APPEL DE LIMOGES

RJ/ PS mesure de protection SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 14 MARS 2011 --- = = = oOo = = =--- Le QUATORZE

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...

- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

CMS/ MCM RESIDENCE ENFANT-DROIT DE VISITE ET d'HEBERGEMENT Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU

Par un mémoire, enregistré le 28 juillet 2023, le directeur départemental des finances publiques du Tarn, représenté par Me Durand-Raucher, conclut au rejet de la requête.

Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - et les observations de Me Paye-Blondet, représentant le centre psychothérapique de Nancy.

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - et les observations de Me Paye-Blondet, représentant le centre psychothérapique de Nancy.

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - et les observations de Me Paye-Blondet, représentant le centre psychothérapique de Nancy.

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - et les observations de Me Paye-Blondet, représentant le centre psychothérapique nancéen.

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 10 décembre 2020, M.

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.