, d'étagères en bois pour cave d'affinage, d'une balance professionnelle et d'un lave mains

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Hélène

Hélène Y... épouse X... Danièle Z... épouse X... Dominique X... Jeanne A... épouse X... André Louis X...

Claude A..., demeurant à Maubeuge (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1992 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de Mme Héléna Y..., veuve Z..., demeurant à Maubeuge

{ border-top:0.75pt solid #5f5f5f; border-right:0.75pt solid #5f5f5f; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; border-bottom:0.75pt solid #5f5f5f; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt;

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui en

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui

Date de mise à disposition : 17 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène

Date de mise à disposition : 04 juillet 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène

envoi de l'acte de signification à l'étranger le 01.07.2022 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2022, en audience publique, rapport ayant été fait par Mme Marie-Hélène

avocat au barreau de MULHOUSE, vestiaire : 28 Nature de l’affaire : Demande relative aux murs, haies et fossés mitoyens - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Hélène

NXO FRANCE dont le siège est [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean DAMERVAL, avocat au barreau de Paris PRÉSIDENTE : Hélène CHÂTEAU, première présidente de chambre désignée

française demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté Nature de l’affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Hélène

application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Hélène

CA CONSUMER FINANCE C/ [S] [Z], [G] [O] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Me MAILLET Le 22/01/2024 Avocats : la SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC Me Hélène TAINTENIER-MARTIN TRIBUNAL

06 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène

Gérald Y..., avocat au barreau de Béthune INTIMÉE SA CA Consumer Finance agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social : rue du Bois

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène GIAMI, Conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller

par Me Philippe LAPILLE, avocat au barreau de SAINT-MALO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène

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