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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2308126_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Vissher, conseil de M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2401093_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2401587_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Schwarz, substituant Me C, conseil de M. A D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2402976_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Dighiero-Brecht, substituant Me Victor, conseil de M. A.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2403096_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2403114_20240410

Administratif

10 avril 2024

10 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2403237_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2403378_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2403462_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2406386_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Ont été entendus/A été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Clarou, substituant Me Rimailho, conseil de M. B.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2419574_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2422497_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2423816_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2409608_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Maouche, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CH 3 JU

DTA_2202690_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 octobre 2022, Mme A B, représentée par Me Hebmann, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de " 3 000 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd9377d

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

André Herman Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2216292_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Hermann Jager signé La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2204365_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Hermann Jager

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68997-69465

Admin. suprême

29 juin 2000

29 juin 2000

  PAYS-BAS   Jeudi 29 juin 2000 à 9 h 30     Le requérant   L’affaire concerne une requête introduite par un ressortissant néerlandais, Herman Olivier Zoon, né en 1950 et domicilié

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163752

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

à l'ARS, des membres des personnels composant les équipages des véhicules de transport sanitaire en précisant leur qualification, des sociétés suivantes : 1) Ambulances COSMOS, sise 135 promenade Hermann

Source officielle

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