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265 résultats pour « Desroussseaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

67a66d8f9324999a647a7de1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : Me César BUSCAIL - 45 la SCP CADORET TOUSSAINT DENIS & ASSOCIES - 134 la SELARL CLARENCE - 283 la SELARL LSBC AVOCATS - 67Me Emilie DECHEZLEPRÊTRE DESROUSSEAUX

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6627fd1742439575e2f7e251

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

PHILIPPE CROITORU [Adresse 6] [Localité 10] représenté par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1155 MAGISTRAT DE LA

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115599aa7e95fd3fcf7f51

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

FRUIGI SERVICES [Adresse 23] [Localité 25] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E1155

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c3d9e0c432ce7d11a6fffb

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Algérienne 26 avenue du Général de Gaulle 77130 MONTEREAU FAUT YONNE Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Thomas DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60367bcd327f8a1f9b6fe9f2

Appel

16 octobre 2015

16 octobre 2015

de la COMPAGNIE NATIONALE D EXPERTISE ET DE MESURAGE prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 432 439 3211 [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ef0

Appel

9 février 2018

9 février 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DEROUSSEAUX  de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 SA GENERALI IARD agissant poursuites et

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63538882513cb5adff943733

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

DENIS CONSEIL exerçant sous le nom commercial LAFORÊT IMMOBILIER, immatriculée au RCS sous le numéro 752 900 977, [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
TJ

Jex

67364a05944f91b65d39e8c0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur le Président du tribunal judiciaire de LILLE GREFFIERS : Sophie ARES, greffier lors des débats Coralie DESROUSSEAUX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2300006_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 janvier 2023 à 9 heures : - le rapport de Mme Robert-Nutte, juge des référés, - les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Boyle, représentant

Source officielle
TJ

Référés

69cd7ac9cdc6046d47c89fe7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

SYNDIC ONE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire: E1155 Société QBE EUROPE, en

Source officielle
TJ

J.L.D.

65c3da06c432ce7d11a703d5

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Localité 3] de nationalité Camerounaise Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Thomas DESROUSSEAUX

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6585e2a6638cf45b25ce69fb

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

vestiaire #P0240, Me Laure VERILHAC, avocat au barreau de VALENCE, avocat plaidant DEFENDERESSE Société GAN ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318728_20240124

Administratif

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 5 janvier 2024 à 10 heures 30 : - le rapport de Mme Chauvet, juge des référés, - les observations de Me Desrousseaux substituant Me Boyle, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210268_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

C B dit A de B, représenté par Me Desrousseaux, demande au tribunal : 1°) d'ordonner la jonction de la requête avec la requête n° 2101935 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2021 par lequel le

Source officielle
TJ

Jex

67364a07944f91b65d39e8f5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Vice-Président adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur le Président du tribunal judiciaire de LILLE GREFFIERS : Sophie ARES, greffier lors des débats Coralie DESROUSSEAUX

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101935_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

D C dit B de C, représenté par Me Desrousseaux, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 janvier 2020 par lequel le maire de Saint-Etienne-de-Montluc a

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62c7cae3cb8dca058e3e7e8a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Informé le 06 Juillet 2022 à 12h58, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Thomas DESROUSSUEAUX

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8706866c0645d282c2

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0083 Société ALLIANZ IARD, SA, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10435

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

[T] de l'ensemble des demandes qu'il avait formées au titre de la rupture du contrat de travail ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, s'agissant du chantier du collège Desrousseaux, M.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

66294827204c0caeeb98f311

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G 450 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX

Source officielle

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