AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé président
67a66d8f9324999a647a7de1
9 janvier 2025
9 janvier 2025
certifiée conforme délivrée le 09/01/2025 à : Me César BUSCAIL - 45 la SCP CADORET TOUSSAINT DENIS & ASSOCIES - 134 la SELARL CLARENCE - 283 la SELARL LSBC AVOCATS - 67Me Emilie DECHEZLEPRÊTRE DESROUSSEAUX
Source officielle8ème chambre 1ère section
6627fd1742439575e2f7e251
23 avril 2024
23 avril 2024
PHILIPPE CROITORU [Adresse 6] [Localité 10] représenté par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1155 MAGISTRAT DE LA
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115599aa7e95fd3fcf7f51
12 janvier 2024
12 janvier 2024
FRUIGI SERVICES [Adresse 23] [Localité 25] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #E1155
Source officielleJ.L.D.
65c3d9e0c432ce7d11a6fffb
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Algérienne 26 avenue du Général de Gaulle 77130 MONTEREAU FAUT YONNE Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Thomas DESROUSSEAUX
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60367bcd327f8a1f9b6fe9f2
16 octobre 2015
16 octobre 2015
de la COMPAGNIE NATIONALE D EXPERTISE ET DE MESURAGE prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 432 439 3211 [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef0
9 février 2018
9 février 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Emilie DECHEZLEPRETRE DEROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1155 SA GENERALI IARD agissant poursuites et
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63538882513cb5adff943733
21 octobre 2022
21 octobre 2022
DENIS CONSEIL exerçant sous le nom commercial LAFORÊT IMMOBILIER, immatriculée au RCS sous le numéro 752 900 977, [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée de Me Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleJex
67364a05944f91b65d39e8c0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Vice-Président Adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur le Président du tribunal judiciaire de LILLE GREFFIERS : Sophie ARES, greffier lors des débats Coralie DESROUSSEAUX
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300006_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 janvier 2023 à 9 heures : - le rapport de Mme Robert-Nutte, juge des référés, - les observations de Me Desrousseaux, substituant Me Boyle, représentant
Source officielleRéférés
69cd7ac9cdc6046d47c89fe7
1 avril 2026
1 avril 2026
SYNDIC ONE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire: E1155 Société QBE EUROPE, en
Source officielleJ.L.D.
65c3da06c432ce7d11a703d5
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Localité 3] de nationalité Camerounaise Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Thomas DESROUSSEAUX
Source officielle7ème chambre 1ère section
6585e2a6638cf45b25ce69fb
19 décembre 2023
19 décembre 2023
vestiaire #P0240, Me Laure VERILHAC, avocat au barreau de VALENCE, avocat plaidant DEFENDERESSE Société GAN ASSURANCES [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318728_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 5 janvier 2024 à 10 heures 30 : - le rapport de Mme Chauvet, juge des référés, - les observations de Me Desrousseaux substituant Me Boyle, représentant
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210268_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
C B dit A de B, représenté par Me Desrousseaux, demande au tribunal : 1°) d'ordonner la jonction de la requête avec la requête n° 2101935 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2021 par lequel le
Source officielleJex
67364a07944f91b65d39e8f5
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Vice-Président adjoint du tribunal judiciaire de LILLE Juge de l’exécution par délégation de Monsieur le Président du tribunal judiciaire de LILLE GREFFIERS : Sophie ARES, greffier lors des débats Coralie DESROUSSEAUX
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101935_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
D C dit B de C, représenté par Me Desrousseaux, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 janvier 2020 par lequel le maire de Saint-Etienne-de-Montluc a
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62c7cae3cb8dca058e3e7e8a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Informé le 06 Juillet 2022 à 12h58, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique et son conseil Me Thomas DESROUSSUEAUX
Source officielle8ème chambre 2ème section
67096c8706866c0645d282c2
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E0083 Société ALLIANZ IARD, SA, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10435
26 avril 2017
26 avril 2017
[T] de l'ensemble des demandes qu'il avait formées au titre de la rupture du contrat de travail ; AUX MOTIFS PROPRES QUE, s'agissant du chantier du collège Desrousseaux, M.
Source officielleChambre 5/Section 1
66294827204c0caeeb98f311
24 avril 2024
24 avril 2024
PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G 450 Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Emilie DECHEZLEPRETRE DESROUSSEAUX
Source officiellePage 5 sur 14