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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
66162bd499851e0008f1e4ac
9 avril 2024
9 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleDeuxième Chambre Civile
68eea85622996ce544830b77
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE --==00§00==-- Ordonnance rendue le 09 octobre 2025 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la mise en état de ce Tribunal, assistée de Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e639477fe04f5cc67c5
12 avril 2023
12 avril 2023
PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur [Y] [R] lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Février 2023 devant Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, magistrat chargé
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e649477fe04f5cc67cb
12 avril 2023
12 avril 2023
PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur [V] [C] lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Février 2023 devant Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, magistrat chargé
Source officielle2ème Chambre
65a8d28ee12c85000874aeba
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[N] n'a pas prévenu de la liquidation de la société et de sa qualité de liquidateur, la société se trouvant radiée le 17 septembre 2020, - que M.
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa9311
2 avril 2024
2 avril 2024
Portalis DBVM-V-B7H-LYJ4 Appel d'une décision (N°R.G.11-22-000172) rendue par le tribunal de proximité de Romans-sur-Isère en date du 18 août 2022 suivant déclaration d'appel du 23 mars 2023 Nous, Emmanuèle
Source officielleciv2
61372185cd580146773f4797
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Emmanuel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 juin 1991, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.
Source officielleciv2
61372185cd580146773f4798
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Emmanuel Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 juin 1991, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d77
14 juin 2021
14 juin 2021
[D] et Mme [Y] [S] de leur demande au titre de la rampe d'accès au garage et alloué à M.
Source officielleChambre 4-8a
668e254bfcf93851fdd645f5
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par arrêt contradictoire du 19 février 2021, la cour a radié l'affaire du rôle, faute d'être en état d'être jugée. Sur la demande de la CIPAV, l'affaire a été réenrôlée le 18 mars 2021.
Source officielleChambre 3-2
662209599ce142000838955f
18 avril 2024
18 avril 2024
LES JARDINS DE LA BOCCA Représentant : Me Emmanuelle DURAND de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Muriel VASSAIL, magistrate
Source officielle9ème chambre 3ème section
6a10a188cdc6046d479afad6
22 mai 2026
22 mai 2026
BNP PARIBAS AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Maître Emmanuel DAOUD de l’AARPI VIGO - #G0190 défaillant représentée par Maître Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN SOCIETE D’AVOCATS - #K0103
Source officielle4e chambre civile
6a19296acdc6046d47545814
28 mai 2026
28 mai 2026
SOGEFINANCEMENT en suite de la fusion par absorption de la SA FRANFINANCE suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 1er juillet 2024 [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
660cf25e7c1ccb0008628d13
2 avril 2024
2 avril 2024
Elle soutient encore que la rampe aurait dû être pourvue d'un garde-corps.
Source officielleChambre 4-8b
66162bd499851e0008f1e4ae
9 avril 2024
9 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle9ème chambre
DTA_2208082_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Par une décision du 12 avril 2022, Pôle emploi, devenu l'opérateur France Travail, a radié M.
Source officielle5ème chambre 2ème section
69d952c8cdc6046d47cec43c
8 avril 2026
8 avril 2026
MAAF ASSURANCES AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Claire BOUSCATEL de l’ASSOCIATION [Localité 2] BOUSCATEL - #R0146 représentée par Me Julien BESLAY - #J0133 représentée par Maître Emmanuel
Source officielle5ème chambre 2ème section
674f5a09fc9e2cce3ec82cb5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ELUX TRAVEL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Emmanuelle LLOP - #C1155 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Christine BOILLOT, Vice-Présidente Assistée de Fathma NECHACHE, Greffier, Vu les articles 799
Source officielle6ème chambre 2ème section
6650db3f9d5614ec4f7d72fa
2 mai 2024
2 mai 2024
représentée par Me Ferouze MEGHERBI - #B0474 non comparant non comparante représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats - #R0085 représentée par Me Emmanuel
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2200684_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 mars 2022, complétée par un mémoire enregistré le 18 octobre 2022, Mme B A, représentée par Me Emmanuel Ludot, demande au tribunal dans
Source officiellePage 5 sur 46
RABENJA RAMIARAKA, Emmanuelle, RAZAKAMANARINA
12/04/2026
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RAMPA, Florence, Emmanuelle
19/03/2026
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RAMASSAMY, Soraya, Emmanuelle
17/02/2026
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RAMSAMY, Alexandra, Emmanuelle, Marie-Denise, CRESCENCE
02/02/2026
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RONJAT., Emmanuelle, Stéphanie, RAMATCHANDIRIN
27/01/2026
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