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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.E.X

6622b42dc91e3bdd7a88c1d2

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

de bail ; - ordonné l'expulsion de la SARL KAN et de tous occupants de son chef au-delà du délai susmentionné et au besoin avec le concours de la force publique ; - condamné la SARL KAN à payer à [U] et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100125

Cassation

1 février 2012

1 février 2012

Yamadou X..., né le 12 août 1979 à Galladé (Sénégal) de Kandé X... et de Khoumba Y..., a engagé une action déclaratoire de nationalité, se disant français par filiation paternelle ; qu'à l'appui de sa

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f69ef9cdc6046d4764d531

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 15 Octobre 2025 4ème Chambre N° PCL : 2025J01093 SASU KAMUS TRANSPORTS N° RG : 2025P01307 Juge commissaire : M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-119722

Admin. suprême

26 avril 2010

26 avril 2010

Le requérant Kanber Saygılı est membre du syndicat Limter-İş.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2313889_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

A été entendu au cours de l'audience publique du 12 juillet 2023 : - le rapport de Mme Kanté, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02730_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

B, représenté par Me Kante, avocat, demande à la cour d'annuler le même jugement et le même arrêté. Considérant ce qui suit : Par une lettre du 29 novembre 2024, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505665_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

à la charge de l’État le versement de 1 200 euros à Me Kanté (Selarl Baur et associés).

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2413231_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 juin 2024 : - le rapport de Mme Kanté ; - les observations de Me Gruosso, représentant M.

Source officielle
CC

cr

STRASBOURGc/MM. Hamman AL KANJE

61372521cd5801467741b342

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Hamman AL KANJE, Jaafar AL KANJE et Daniel X... des chefs de banqueroute et déclaration notariée mensongère, abus de confiance, abus de biens sociaux et recel d'abus de biens sociaux ; Vu ladite requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2300520_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

B H, M. et Madame Jean Gazzeri, M. et Madame Niels Kanters, M. et Madame Killian Turchi et le Cabinet SGI, syndic.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11126

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

de commerce de Nice statuant en référé de la société Lou, par la société Kan Prim en paiement de ces factures.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25VE01021_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Sur les conclusions relatives aux frais d’instance : Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Kante, avocat de M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007836692

Admin. suprême

7 mai 1993

7 mai 1993

Yee-Chong-Tchi-Kan comme conseiller régional ; 3°) proclame l'élection comme conseiller régional de M.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69d8897fcdc6046d47ba7f8a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D'APPEL DE ROUEN Chambre civile et commerciale ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/02562 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAMU Affaire : Ordonnance de référé du président du tribunal de commerce

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400911_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

D E C I D E : La requête de l’association Karu Protection Et Défense De La Biodiversité est rejetée.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2123272_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kanté, première conseillère, - et les conclusions de M. Schaeffer, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6438f256a942a604f5e93473

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[G] [C], Mme [K] [E] et la SARL Kan Construction à verser à M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008062213

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Mohamad Z..., Kan A... et Y...

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6868041a4965b5d9df2a34f5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] [C] [U] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 20] Rep/assistant : Me Louis LAI-KANE-CHEONG, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

679874485b6b52f3e4a43127

Appel

26 janvier 2025

26 janvier 2025

[D] [F] né le 1er septembre 1993 à [Localité 2] (Afghanistan), de nationalité afghane ayant eu pour conseil en première instance Me Mahamadou KANTE, avocat au barreau d'Orléans ; Statuant par ordonnnce

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

KANUMERA

SIREN 922162540GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

13/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

KANUMERA

SIREN 789815396GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

Modification de l'administration.

11/10/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

NKANU-MVULA

SIREN 109532689GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

la propriété, l'achat, la vente, l'administration, l'exploitation, l'apport,l'échange, en principal et/ou accessoire, de tous immeubles, terrains, droits immobiliers, en partie et/ou en totalité, nue-propriété, usufruit.

15/09/2026

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Dépôts des comptes

KANUMERA CONSEIL

SIREN 893123752GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

25/08/2026

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Dépôts des comptes

KANUTA

SIREN 898338322GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

13/08/2026

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