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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2100690_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 17 mai 2023. Le rapporteur, Signé M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103012_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 11 mai 2023. Le rapporteur, Signé M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103324_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La rapporteure, Signé A-L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103668_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public F mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404529_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 avril 2025. La rapporteure, Signé B.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501021_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501413_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Boutou, président, M. Sako, conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. Le rapporteur, Signé V.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2301949_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2300992_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2304406_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJU2
DTA_2300574_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Boutou, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
64a8fefb03029105dbedbf92
6 juillet 2023
6 juillet 2023
AZUR, agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 1] Représentés par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau
Source officielleTFP_UE
ECLI:EU:F:2008:43
21 avril 2008
21 avril 2008
#Stanislava Boudova и др. срещу Европейска комисия.#Дело F-78/07.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c86d
3 septembre 2008
3 septembre 2008
obtenu par ordonnance de référé du 28 mars 2003 la désignation d'un expert, Monsieur B..., dont la mission a été étendue à l'examen d'infiltrations dans les caves et le hall de l'immeuble de Monsieur BOURROUX
Source officielleCour d'Appel
SARL LEALOUc/SARL LAURENT PERRIER DIFFUSION
6253cda8bd3db21cbdd940bf
3 juillet 2018
3 juillet 2018
* * * * La SARL LEALOU exerce sous l'’enseigne «Le Boudoir» une activité de restauration traditionnelle et de bar lounge.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2502876_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Boutou La République mande et ordonne au ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2502877_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Boutou La République mande et ordonne au ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2402438_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Boutou La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officielle2ème Chambre (J.U)
DTA_2311019_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
C F, représenté par Me Boudon, demande au tribunal : 1°) de prononcer son admission provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle 2°) d'annuler l'arrêté du 17 septembre 2023 par lequel le préfet
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304168_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Boutou, vice-président ; - les observations de Me Homehr pour M. C. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions tendant à l'admission provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle : 1.
Source officiellePage 50 sur 186