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16 966 résultats pour « Clemang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450565.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie Roussel, rapporteure publique. La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau-Uzan-Sarano, avocat de M. B.

Source officielle

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CC

soc

613722d3cd58014677401f9b

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Pierre Jean Clément pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Prat demeurant Résidence Saint Amand, ... ; et M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2400719_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Clément, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2402554_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Article 2 : L’Etat versera à Me Clément une somme de 800 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Clément renonce à percevoir

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2102785_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2021, Mme B A N'Dakissi, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 19 octobre 2020 par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2301875_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Deux sociétés ont déposé une offre : la requérante et la société Climage.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

651fa56dc601f08318991799

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

de la société S.A.R.L CLEAN GRAND EST, - débouté la société S.A.R.L CLEAN GRAND EST de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la société S.A.R.L CLEAN GRAND EST

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0eefecdc6046d47161a19

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

affaire par assignation en date du 03 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 01 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba1761cdc6046d470a3de6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

par assignation en date du 27 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 07 janvier 2026 à laquelle siégeait : * Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : * Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

.

69b7ab05cdc6046d47d40a36

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dans cette convention la SAS STAR CLEAN reconnaît devoir à la SAS MY SERVICE CLEAN la somme de 137.468,47 € au titre de factures émises.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511778_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M. B...

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2504289_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301196_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Borget, magistrat désigné ; - les observations de Me Aubertin, substituant Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2410154_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 et 23 octobre 2024, Mme C B, représentée par Me Clément, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303479_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A B, représenté par Me Clemang, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au préfet de la Côte-d'Or de lui fixer un

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2401618_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

A C, représentée par Me Clémang, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2500268_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mars 2025, la commune de Jalogny, représentée par Me Clemang, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge des époux C..., la somme de

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CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33e

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Par jugement réputé contradictoire du 28 juillet 2009 assorti de l'exécution provisoire, le tribunal de grande instance de BASTIA a : - déclaré le docteur Clément A..., la Polyclinique MAYMARD et son

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TCOM

Trib. de Commerce

69c9d9decdc6046d47762375

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

entendue à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Patrick SPICA, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Madame Denise CONTENT HOBLINGRE, Juge, assistés de : * Monsieur Clément

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9daa0cdc6046d47763070

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

été entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Didier MARTINET, Président, * Monsieur Lionel URREA, Juge, * Monsieur Fabien FAYARD, Juge assistés de · * Monsieur Clément

Source officielle