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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat Milon
DTA_2209163_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle3ème chambre
DTA_2207885_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02112
9 novembre 2010
9 novembre 2010
X..., engagé par la société Millau Cars Keolis Aveyron Cariane en qualité de conducteur receveur par contrat de travail le 1er décembre 2003, s'estimant victime d'un harcèlement moral de la part de son
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900f5
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Christine MISSOUX-SARTRAND.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04251_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA01161_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Barthez, président, - Mme Milon, présidente assesseure, - Mme Lellig, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 mai 2026. La rapporteure, A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104364_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de Mme Benoit, rapporteure publique, - et les observations de Me Gaffodio, représentant M.
Source officielle3e chambre civile
62c7caafcb8dca058e3e7cf5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
JUILLET 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 17/04699 - N° Portalis DBVK-V-B7B-NJVD ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 JUIN 2017 TRIBUNAL D'INSTANCE DE MILLAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b5
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Philippe Y..., décédé née le 06 Mars 1946 ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Juliette MILLOT, avocat au barreau
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0922JUD001368688
22 septembre 1993
22 septembre 1993
Mrs Figus Milone, who used to work for a security firm, lives in Turin.
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025284524
30 décembre 2011
30 décembre 2011
Milos A, actuellement sous ... ; M.
Source officiellecr
61372646cd580146774244fd
28 avril 2004
28 avril 2004
Boualem Y... puisse prétendre qu'il a été subi ; en effet, la Cour note que Gilles I... détenait le numéro du second téléphone portable que Boualem Y... a utilisé, appareil qui lui ait été remis par Miloud
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9144a
14 avril 2014
14 avril 2014
et Monsieur Luc SARRAZIN, magistrats rapporteurs, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO, Greffier, ont tenu seuls l'audience au cours de laquelle, en chambre du conseil, Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCabinet C
63104b7d4709e24f13d553dc
25 août 2022
25 août 2022
N° 321 Se ------------ Copie exécutoire délivrée à : - Me Mikou, le 30.08.2022. Copie authentique délivrée à : - Me Daviles-Estines, le 30.08.2022.
Source officielle1ère Chambre
64b8d0b8a5d4a205dbc5ce22
19 juillet 2023
19 juillet 2023
ABC ARCHITECTURE BAPTISTE CHINOT ET ASSOCIES, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b33
22 janvier 2025
22 janvier 2025
APPELANTS : Monsieur [N] [O] es qualité de gérant de la SARLU BOULANGERIE PATISSERIE DE LA CASCADE- LAXOU actuellement en liquidation judiciaire, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Ariane MILLOT-LOGIER
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2512078_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
B..., représenté par Me Milon, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 25 septembre 2025 par laquelle la directrice de l’Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a refusé
Source officielle2e chambre civile
635b71feb201587f74be034c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Salvatore SAMBITO, Greffier, Vu l'article 905-1 du code de procédure civile ; Vu la décision référé du 07 juin 2022 du tribunal de proximité de millau
Source officiellesoc
6079b14e9ba5988459c51889
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Sur le second moyen, qui est préalable : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er octobre 1978 par la société Etablissements Bouvier Millot
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00048
4 janvier 2017
4 janvier 2017
[W] [S], contre le jugement de la juridiction de proximité de MILLAU, en date du 23 juin 2016, qui, pour changement de direction sans avertissement préalable, l'a condamné à 125 euros d'
Source officiellePage 50 sur 298
EURL MILOUX FRANCK
31/10/2025
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CONSTRUCTION ET AGENCEMENT MILOUX
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