CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 932 résultats pour « corps de ballet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0417JUD006878010

Admin. suprême

17 avril 2014

17 avril 2014

Ils entendirent un bruit provenant d’un arbre puis la chute d’un corps sur le sol. Le requérant décéda des suites de ses blessures par balle après avoir reçu en vain les gestes de premiers secours.

Page 50 sur 97

← PrécédentSuivant →
Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca8

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Il explique craindre pour sa propre vie et ne plus pouvoir revenir en Corse voir ses enfants.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0923DEC004277198

Admin. suprême

23 septembre 2004

23 septembre 2004

Quant à A.B., les entrées et sorties de trois balles furent constatées sur son corps, l'une d'entre elles logée dans la tête ayant entraîné sa mort.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0914JUD002229620

Admin. suprême

14 septembre 2023

14 septembre 2023

En l’affaire Baret et Caballero c.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6789f8a2482fcecad732fed5

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Sur ce Il résulte de l'acte de donation-partage du 25 juin 2013 que le corps de ferme situé [Adresse 9] à [Localité 16] constituait un bien propre de [W] [F].

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0417DEC001298805

Admin. suprême

17 avril 2012

17 avril 2012

Quelques minutes plus tard, le groupe entendit le retentissement d’un coup de feu.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1597865-1672926

Admin. suprême

21 février 2006

21 février 2006

Son fils, Mehmet Memiş, fut tué par balle, alors qu’il était âgé de 16 ans, lors d’une opération militaire.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0830DEC003142011

Admin. suprême

30 août 2016

30 août 2016

    Un fusil de type HK-33 dont le cran de sécurité n’était pas enclenché, un chargeur, trois cartouches et une douille de balle furent recueillis sur les lieux. 23.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1597761-1672815

Admin. suprême

21 février 2006

21 février 2006

Son fils, Mehmet Memiş, fut tué par balle, alors qu’il était âgé de 16 ans, lors d’une opération de police.

Source officielle
CC

cr

61372685cd58014677426370

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

incriminé, qui n'est pas un article de fond, était de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération de Paul X... puisqu'il lui est imputé d'avoir logé "à moins d'un mètre de distance, une balle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300747

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

T..., pour procéder à la coupe et au pressage de l'herbe destinée à ses animaux et que seule la quantité de ballots en surnombre par rapport au besoin de ses propres animaux était vendue à M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0623JUD000242913

Admin. suprême

23 juin 2020

23 juin 2020

    Toujours le 22 décembre 2000, une autopsie classique fut pratiquée sur le corps de Sultan Sarı.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1780126-1867104

Admin. suprême

19 septembre 2006

19 septembre 2006

, à savoir le 16 mai 1994, une enquête pénale fut ouverte sur les circonstances ayant provoqué le décès de Rıdvan Dinç dans cadre de laquelle les soldats impliqués furent entendus et une autopsie du corps

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1635707-1713633

Admin. suprême

4 avril 2006

4 avril 2006

Il aurait notamment reçu des coups de pied, des coups de poing et des coups de bâton sur tout le corps et sur les plantes des pieds. Il aurait également été longtemps suspendu à une barre en métal.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1397131-1458748

Admin. suprême

15 juillet 2005

15 juillet 2005

Une enquête fut aussitôt ouverte   : des indices furent relevées sur les lieux de l’évènement, un témoin fut entendu et une autopsie du corps de l’intéressé fut effectuée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0711DEC003922498

Admin. suprême

11 juillet 2000

11 juillet 2000

La requérante et sa famille se précipitèrent sur le corps de M. Çardakçı.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1656456-1735703

Admin. suprême

27 avril 2006

27 avril 2006

Il ressort de l’autopsie réalisée que la mort est consécutive à une blessure par balle tirée à bout portant au niveau du coeur à l’aide d’un fusil G3.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1021JUD005550807

Admin. suprême

21 octobre 2013

21 octobre 2013

Son corps fut identifié au cours de l’exhumation de 1943 (n o 2564). 29.     La troisième requérante, M me Wanda Rodowicz, est née en 1938.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0703DEC005119299

Admin. suprême

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Il croyait que son cousin, capitaine, avait été tué, et disait préférer qu’on lui tire une balle à la caserne plutôt qu’on le frappe avec un couteau dans la rue. Il disait être «   possédé ».

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0703DEC005119200

Admin. suprême

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Il croyait que son cousin, capitaine, avait été tué, et disait préférer qu’on lui tire une balle à la caserne plutôt qu’on le frappe avec un couteau dans la rue. Il disait être «   possédé ».

Source officielle