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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2204552_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 14 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea5c
4 janvier 2012
4 janvier 2012
GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier DEBATS : A l'audience du 1er décembre 2011 on été entendus : Monsieur EMMANUELLI, Président en son rapport, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a0
13 février 2013
13 février 2013
Giafferi 20200 BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 décembre 2012, en audience solennelle, en chambre du Conseil, devant la Cour composée de : Monsieur Martin EMMANUELLI
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2202033_20220810
10 août 2022
10 août 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 16 juin 2022 à 14 H 00.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200102_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Mba Nze, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106552_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 14 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2204983_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleMagistrat M. Emmanueli
DTA_1803782_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Emmanuelli, président, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400652_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Emmanuelli, président-rapporteur, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère assistés de Mme Mouloud, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400694_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Emmanuelli ; - et les observations de Me Fombonne, substituant Me Hagege, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400096_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400304_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Guillet, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2402169_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2405048_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Emmanuelli, vice-président, pour statuer en matière de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303443_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303462_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303464_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303523_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303538_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402693_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePage 52 sur 1591
Emmanuelli, Margaux, Antoinette, Emmanuelli-Louis
02/07/2026
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EMMANUELLI AUTOMOBILES
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
25/06/2026
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EMMANUELLI AUTOMOBILES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
25/06/2026
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HOLDING EMMANUELLI
11/06/2026
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L'Agence Syndic Emmanuelli
21/05/2026
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