de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

PARIS, le vingt et un septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, et les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller RADENNE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société PJ Komen export BV, les conclusions de M.

Huglo, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société SDV Caraibes, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société International Foods, les conclusions

Sur le rapport de Mme Djikpa, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société TCB Transact, de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société [Adresse

[S] [E] et autre Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : le Crédit foncier de France et autres Ordonnance : 61662 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Hascher, conseiller, les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [Y] [E], après débats en l'audience publique du 5 juillet 2022 où étaient présents M.

société Corse Aventure 4x4 Requête n°: 1497/21 Ordonnance n° : 91101 du 27 octobre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Corse Aventure 4x4, ayant la SCP Waquet, Farge

opposant : - La Caisse autonome de retraite des médecins de France, dont le siège est [Adresse 2], à : - Mme [M] [N], domiciliée [Adresse 1], La SCP Foussard et Froger et la SCP Waquet, Farge

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 23-21.749 Demandeur(s) : Mme [K] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : M.

[Y] [B], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [V] [N] épouse [B], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.

David, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.