Le certificat médical établi le 17/08/2018 fait état de "gonalgie gauche+douleurs creux poplité gauche".

°2 de la caisse) visant tous le même siège des lésions : 'hématome genou D [droit]', 'traumatisme genou D [droit]', 'genou traumatique D [droit]', 'douleur post traumatique genou droit' ou encore 'gonalgie

négative, sur les aménagements de poste ou solutions de reclassement possibles dans l'entreprise ; - Un courrier du médecin du travail du 9 janvier 2019, adressé au médecin conseil, faisant état de gonalgies

Outre ses gonalgies, l’âge de Mme [E] est un obstacle à l’accès à l’emploi de sorte qu’en comparaison avec une personne sans handicap qui présente par ailleurs les mêmes caractéristiques en matière d'accès

Le 5 février 2021, Mme A, présentant toujours une gonalgie, a déclaré une rechute.

F E, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 19 mars 2025 par lesquelles le préfet du Vaucluse lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai

. : - l'une le 22 février 2010 pour « trouble musco-squelettique, avec rachialgie cervicale et lombaire, coxalgie et gonalgie bilatérale » ; - la seconde en date du 31 mai 2011 pour « état anxio-dépressif

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND, Conseillère Monsieur Marc BAILLY, conseiller

Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND, Conseillère qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions de l'article 785 du code de Procédure Civile.

L'affaire a été débattue le 07 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 29 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

L'affaire a été débattue le 12 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2022, Mme B F, épouse A, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2021 par lequel

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juin 2022, Mme B C, représentée par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

C B représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de certificat de résidence, l'a obligé à

Il ressort des pièces du dossier que Mme C souffre de gonalgies bilatérales invalidantes et a été opérée du rachis dorsal par arthrodèse, à la suite de laquelle elle présente toujours des lombalgies.

notamment du certificat médical du 7 février 2023, que Mme B souffre du virus de l'immunodéficience humaine (VIH), du syndrome d'apnée du sommeil, d'hypertension artérielle, d'obésité complexe et de gonalgie

est noté les effets ont été constatés par l'employeur le 5 mai à 14 heures et inscrits au registre d'infirmerie ; Que sur le certificat médical initial établi le 5 mai 2010, il est mentionné : « gonalgie

COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND