L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 27 février 2026.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 16 avril 2026. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins d’annulation et d’injonction : 1.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience publique du 8 avril 2026. Considérant ce qui suit : Sur la demande d’admission à l’aide juridictionnelle à titre provisoire : 1.

L’affaire a été radiée du rôle de l’audience du 4 décembre 2025. Considérant ce qui suit : M.

L’affaire a été radiée du rôle de la séance du 10 décembre 2025. Vu la décision attaquée ; les autres pièces du dossier.

L’affaire a été radiée du rôle de la séance du 10 décembre 2025. Vu la décision attaquée ; les autres pièces du dossier.

Le 7 avril 2025 à l'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 7 avril 2025 à 14 h 30. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le 4 janvier 2024, l'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 9 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête M.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 31 août 2022. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins de suspension et d'injonction : 1.

L'affaire a été radiée du rôle. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin de non-lieu à statuer : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 22 mai 2024. Vu les autres pièces du dossier.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 9 juillet 2024. Considérant ce qui suit : 1.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience publique du 6 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le 22 août 2023, l'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 5 septembre 2023.

L'affaire sera donc radiée du rôle de la cour en application de l'article 524 du code de procédure civile.

Le 26 octobre 2016, l'affaire est radiée du rôle en raison d'un défaut de diligence de l'appelant et indique qu'il appartient à la CPAM de réinscrire cette affaire dès réception du rapport du CRRMP sous

ayant fait l'objet d'une demande de remise au rôle et ayant dès lors d'ores et déjà été radiée en application des dispositions de l'article 97 du nouveau Code de procédure civile par une décision dont

AFFAIRE DU CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SOCIALE RAPPORTEUR RADIATION R.G : N° RG 22/01344 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OEDQ [W] C/ [9] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Pole social du

Toutefois, par une ordonnance du 12 mai 2011, le conseiller de la mise en état de la 2e chambre du 6e pôle de la cour a radié l'affaire du rôle, au motif que les appelants n'avaient ni conclu ni produit

- Ordonne la radiation de l’affaire et dit qu’elle sera rappelée à l ‘initiative du tribunal ou des parties lorsque l’état de santé de Mme [L] [T] sera consolidé.