La recherche de cohérence dans le codage passe également par la connaissance des conséquences des pathologies présentes éventuellement chez la personne, pouvant expliquer ou pouvant faire suspecter l'existence d'une diminution de certaines activités.

Article Annexe I

—

La liste des parcelles avec, pour chacune, son emplacement, sa superficie et ses cultures (avant et après l'épandage, ainsi que les périodes d'interculture) ; 3.

Article Annexe

—

-Mesures transitoires 1°- Aire parcellaire délimitée Les parcelles plantées en vigne exclues de l'aire parcellaire délimitée, identifiées par leurs références cadastrales et leur superficie et dont la liste a été approuvée par le comité national compétent

Article Annexe II

—

Désenfumage Les cellules de stockage sont divisées en cantons de désenfumage d'une superficie maximale de 1 650 mètres carrés et d'une longueur maximale de 60 mètres.

LEGIARTI000048654978

—

3 - Autorisation préalable d'inclure des aides d'Etat ne remplissant pas toutes les conditions de l'article 28 du règlement dans les fonds propres de base de catégorie 1, en cas d'urgence Article 31 - Autorisation préalable pour la diminution

Article Annexes III et IV

—

Lorsque le diagnostic CPUE confirme une diminution de l'abondance de l'espèce, des mesures de gestion sont adoptées. Ces mesures sont détaillées dans le chapitre 2 de la partie relative à la mise en œuvre du plan de gestion pour la senne de plage.

Article Annexe I

—

Lorsque le diagnostic CPUE confirme une diminution de l'abondance de l'espèce, des mesures de réduction de l'effort de pêche sont adoptées immédiatement et progressivement.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

partie inférieure du champ 5 à 20 % Diplopie permanente dans le champ latéral 2 à 15 % Diplopie dans toutes les positions du regard sans neutralisation et obligeant à occlure un œil en permanence 23% Le taux sera minoré en cas de diminution

Article Annexe (suite)

—

Insuffisance respiratoire modérée : 10 à 20 % - soit syndrome restrictif avec CPT ≥ 70 et < 80 % des valeurs théoriques ; - soit syndrome obstructif (diminution du rapport VEMS/CV) avec VEMS ≥ 70 et < 80 % des valeurs théoriques ; - soit DLCO/VA ≥

Article Annexe II

—

Tableau 18 : degré de réalisation du bon état écologique d'un type d'habitat benthique à l'échelle d'une station selon l'évolution traduite par l'indicateur Benthoval Evolution de l'indicateur Benthoval Réalisation du bon état écologique Diminution

Article 78

—

même date, multiplié par le taux de taxe professionnelle de chaque collectivité ou établissement public retenu pour les impositions de 2009, dans la limite du taux voté pour les impositions au titre de l'année 2008 majoré de 1 % ; Diminuée : -de la diminution

Article Appendice

—

Ces cellules ont une superficie maximale de 300 mètres carrés, la plus grande dimension n'excédant pas 30 mètres. Si la hauteur du plénum excède 0,20 mètre, il est visitable dans toutes ses parties. 11.3.

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

D 2517 Station de transit, regroupement ou tri de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes autres que ceux visés par d'autres rubriques, la superficie de l'aire de transit étant : 1. Supérieure à 10 000 m 2 E - 2.

Article 60

—

à celles perçues de la même société les trois années précédentes correspond à une évolution objective des responsabilités qu'il a exercées ou à la rémunération normale de ses performances au sein de cette société en 2018 et, d'autre part, que la diminution

Article Annexe

—

immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante 0 7600 Produits financiers 0 7780 Produits exceptionnels 2 500 000 7800 Reprises sur amortissements et provisions 0 7900 Autres recettes 0 9300 Diminution

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante 0 7600 Produits financiers 0 7780 Produits exceptionnels 1 000 000 7800 Reprises sur amortissements et provisions 0 7900 Autres recettes 0 9300 Diminution

LEGIARTI000025048275

—

immobilisée 0 7400 Subventions d'exploitation 0 7500 Autres produits de gestion courante 0 7600 Produits financiers 0 7780 Produits exceptionnels 1 500 000 7800 Reprises sur amortissements et provisions 0 7900 Autres recettes 0 9300 Diminution

LEGIARTI000026872813

—

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

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Produits de fonctionnement 0 7900 Transferts de charges 0 9300 Diminution de stocks constatée en fin de gestion 0 9700 Produit brut des emprunts 0 9900 Autres recettes en capital 0 Total des recettes 197 000 000 Fonds de concours 0 III

Article 1

—

Enquête par courrier ou téléphone sur les superficies et rendements des principales grandes cultures, et les prévisions de semis de la campagne suivante. Echantillon de 13 000 exploitations

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