Vu : - l'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 ; - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 ; - le décret n° 2019-

15 juin 1981, pour déposer son mémoire en défense, le 25 février 1983.

Vu : - le code de l'éducation ; - la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ; - le code de justice administrative.

unique a divergé pour la première fois le 7 septembre 1985 et a atteint sa puissance électrique nominale de 1 200 M E... le 9 décembre 1986 ; qu'en mars 1987, a été décelée une fuite de sodium sur la cuve

d'avancement et du rejet implicite de recours gracieux ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 décembre 2019 par lequel le président de la métropole de Lyon a établi le tableau d'avancement pour l'année 2019

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée ; - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée ; - l'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 ; - le décret

Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 ; - l'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 ; - le décret n° 2020-566 du 13 mai 2020 ; - l'arrêté du 4 août

1981, sur le site de la centrale d'Arjuzanx, - chaudronnier, du 1er juin 1981 au 1er juillet 1987, sur le site de la centrale d'Arjuzanx, - ouvrier gaz, du 2 juillet 1987 au 10 novembre 1991, sur

Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 modifiée, - le décret n° 94-415 du 24 mai 1994 modifié,

, 3 du décret n° 2016-882 du 29 juin 2016 et 18 du décret n° 93-492 du 25 mars 1993 ; 2°/ que selon l'article 17 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971, le conseil de l'ordre est seul compétent pour

d'avancement au deuxième grade au titre de l'année 2022 et de l'ancienneté moyenne des infirmiers de premier grade ayant été inscrits au tableau d'avancement au deuxième grade au titre de l'année 2021

Vu : - la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 ; - le décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 ; - le décret n° 2018-731 du 21 août 2018 ; - le code de justice administrative.

Vu : - la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 ; - le décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 ; - le décret n° 2018-731 du 21 août 2018 ; - le code de justice administrative.

Vu : - la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 ; - le décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 ; - le décret n° 2018-731 du 21 août 2018 ; - le code de justice administrative.

Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 ; - le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 ; - le décret n°

S'agissant de la période antérieure à l'entrée en vigueur du décret du 17 août 1977 : 4.

loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 72-581 du 4 juillet 1972 ; - le décret n° 86-442 du 14 mars 1986 ; - le code de justice administrative.

Vu : - l'ordonnance n°58-696 du 6 août 1958 ; - la loi n° 61-825 du 29 juillet 1961 ; - la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n°86-442 du 14 mars

titre de l'année 2019.

Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 ; - le décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 ; - le décret n° 85-1250 du 26 novembre 1985 ; - le décret n° 88