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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-196967

Admin. suprême

23 septembre 2019

23 septembre 2019

Elle souligna, en outre, que le médecin qui avait effectué l’autopsie n’était pas un spécialiste et si N.K souffrait d’une encéphalite, son cerveau lors de l’autopsie, aurait été sanguinolent et présenterait

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1106DEC002547805

Admin. suprême

6 novembre 2012

6 novembre 2012

    Le 16 janvier 2010, le requérant subit en Allemagne une opération d’extraction d’une tumeur au cerveau.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1114DEC004233298

Admin. suprême

14 novembre 2000

14 novembre 2000

La cause du décès fut établi en tant que «   hémorragies interne et externe dues à la perforation du cerveau et des poumons par arme à feu ainsi que par explosif, probablement une grenade ».

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

63ca42ea9066fd7c90fc26cb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il est fait état également d'une dernière IRM du cerveau et des conduits auditifs internes, réalisée le 18 juin 2019, montrant 'une irrégularité de la partie supérieure du canal semi-circulaire supérieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6c6

Appel

22 février 2008

22 février 2008

Le Commissaire du Gouvernement avait produit en première instance une référence plus récente à savoir la vente GUINARD- CERVERA du 10 juillet 2003 réalisée au prix de 1, 65 euros le m ².

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

627f48f5551627057d32e180

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

OCIDIM [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DATE DE CLÔTURE : 9 Septembre 2021 DÉBATS : en application des dispositions

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66216059c8ec436236de98f2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

dyslipidémie ; perte auditive ; vertiges ; acouphènes ; cataracte bilatérale ; asthme ; allergies ; muqueuses nasales enflées avec glaires et problèmes respiratoires ; peut-être infarctus en 2021, tumeur au cerveau

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65b4acef7ef77d000880b3fb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'appelante soutient : sur les aides financières, ' que malgré la tumeur au cerveau dont elle était atteinte, elle s'était lancée dans la création d'une entreprise avec deux associées qui lui avaient

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303585_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

ressort des pièces du dossier que leur fils souffre de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant une augmentation de la phénylalaninémie dans le sang, ce qui est particulièrement toxique pour le cerveau

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109a7ccdc6046d479a7791

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Mon cerveau est en surcharge. C’est une accusation gravissime ! (…) Mais en refusant de rétablir la vérité : Ils créent un climat de peur autour de moi !!!

Source officielle
CA

3e chambre

60328b18c877e5be9d37373d

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

d'hospitalisation (du 9 décembre 2010) que compte tenu de l'évolution lente et progressive, d'une image à l'IRM (examen réalisé en novembre 2010) montrant une réduction des zones hippocampiques (zone du cerveau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05718

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

[A] [P] déclarait, notamment, que le cerveau du réseau était M. [C] [I], dit « [S] », qu'il avait fait connaissance avec le nommé M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE01349_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Le 20 avril 2015, un médecin a reçu la famille et lui a expliqué la situation, lui a fait part de la chute de la tension artérielle et du manque d'oxygène du cerveau.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860f4

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

cervicale à l'origine d'un coma post-anoxique, qu'il a présenté une pneumopathie d'inhalation, qu'un examen tomodensitométrique a confirmé la présence d'un odème cérébral associé à une hémorragie du cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE

DTA_2200307_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

connaissance, il a été diagnostiqué une embolie gazeuse liée à une erreur médicale ; - transféré en urgence en réanimation, les examens pratiqués révèlent la présence de deux bulles d'air de 4 mm dans le cerveau

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01825_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

- l'absence de traitement aurait exposé Mme A à une aggravation de son syndrome parkinsonien en lien avec une destruction progressive et irréversible de certains neurones de la substance noire du cerveau

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101877_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

résultant, qui ont classé les champs électromagnétiques et radiofréquences comme " peut être cancérogènes pour l'homme (goupe 2B) sur la base d'un risque accru de gliome, un type de cancer malin du cerveau

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308623_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

départementale, réunie le 16 février 2023, qu’une voisine de l’enfant aurait indiqué à la requérante que les examens médicaux du bébé étaient bons, à l’exception d’une tache de sang découverte dans le cerveau

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2414342_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

tenu " de l'intrication des lésions à droite même si elles se sont étendues après l'accident coronarien " et du fait " qu'il est impossible d'attribuer des fonctions uniquement à l'une des parties du cerveau

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210223_20220805

Administratif

5 août 2022

5 août 2022

F C, souffrant de problèmes affectant son cerveau et sa mère, Mme A, étant atteinte de la maladie de Pott.

Source officielle