AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
615e0caac25a97f0381f4acc
13 novembre 2014
13 novembre 2014
[NJ] demeurant [Adresse 5] [Adresse 2] représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Benjamin
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028318074
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Benjamin de Maillard, Auditeur, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de la fondation
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01769_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2022, la communauté des communes giennoises, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0121JUD002931310
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Les témoignages de Daniel Benjamin et de Lee Wolosky indiquaient alors qu’il n’y avait pas d’autres moyens de pression supplémentaires disponibles, tout en soulignant les limites de l’action politique
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968f05dcdc6046d47662138
14 janvier 2026
14 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 8] - RG n° 18/00601 APPELANTS Monsieur [U] [C] né le 03 mai 1961 à [Localité 6] (56) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Eric BENJAMIN de la SCP BOULAN KOERFER
Source officielleTARIFICATION
68e4a073cfbd3050592a1442
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° S.A.S. [17] C/ [11] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [17] - [11] - Me Hélène CAMIER - Me Benjamin
Source officielleChambre Civile
652f78f9b053208318995ab5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2023 Me Benjamin PHILIPPON Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 17 OCTOBRE 2023 N° : - 23 N° RG 20/01687
Source officielleChambre sociale 4-3
670e05fe10ea465c0ffcf948
14 octobre 2024
14 octobre 2024
: Décision rendu le 27 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00717 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6780be14780de3a214879dd8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ouest Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Nicolas SANCHEZ de la SELARL TGS FRANCE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6719e4da5857dd64cbdaa38c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
653a0645d0451e8318d0e929
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle social
65c5273390e44c41e7b3d1f7
22 janvier 2024
22 janvier 2024
En cas de désaccord, le dossier est à nouveau soumis pour avis à l'ensemble des membres du comité.
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93681
9 novembre 2016
9 novembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da3
26 octobre 2017
26 octobre 2017
F, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA LA BANQUE POSTALE, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis 115, rue de Sèvres-75006 PARIS représentée par Me Benjamin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2317788_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 janvier 2024, 21 mai 2024 et 23 janvier 2025 la société Almaha, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête, à titre principal, ou à titre
Source officielleChambre 4-5
69f44d43cdc6046d472f56a3
30 avril 2026
30 avril 2026
S'il était effectivement soumis à une convention de forfait en jours, impliquant une autonomie dans la gestion de son emploi du temps, il n'en demeure pas moins que M.
Source officielleChambre 1
697b1f84cdc6046d471431fe
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Benjamin BOJ, Président Statuant conformément aux articles 801 et suivants du Code de Procédure Civile.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
69e86172cdc6046d47199b9c
21 avril 2026
21 avril 2026
N° RG 23/05332 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQXX Madame [D] [S] c/ Fondation [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Benjamin
Source officiellePôle social
66335b37c0d3e3fe99cadd9c
24 avril 2024
24 avril 2024
Le tribunal évaluera ainsi l'ensemble des demandes d'indemnisation de préjudices soumis à son appréciation.
Source officielle6ème chambre
DCA_25NT00506_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2025, Me Benjamin Brillaud, liquidateur judiciaire de la société CN, représenté par Me Kerouaz, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officiellePage 55 sur 97