CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 922 résultats pour « Benjamin SOUSSI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0caac25a97f0381f4acc

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

[NJ] demeurant [Adresse 5] [Adresse 2] représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028318074

Admin. suprême

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Benjamin de Maillard, Auditeur, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de la fondation

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01769_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2022, la communauté des communes giennoises, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0121JUD002931310

Admin. suprême

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Les témoignages de Daniel Benjamin et de Lee Wolosky indiquaient alors qu’il n’y avait pas d’autres moyens de pression supplémentaires disponibles, tout en soulignant les limites de l’action politique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6968f05dcdc6046d47662138

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

EXPRO, JCP de [Localité 8] - RG n° 18/00601 APPELANTS Monsieur [U] [C] né le 03 mai 1961 à [Localité 6] (56) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Eric BENJAMIN de la SCP BOULAN KOERFER

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a073cfbd3050592a1442

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

N° S.A.S. [17] C/ [11] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [17] - [11] - Me Hélène CAMIER - Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78f9b053208318995ab5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2023 Me Benjamin PHILIPPON Me Alexis DEVAUCHELLE ARRÊT du : 17 OCTOBRE 2023 N° : - 23 N° RG 20/01687

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

670e05fe10ea465c0ffcf948

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

 : Décision rendu le 27 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00717 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6780be14780de3a214879dd8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ouest Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Nicolas SANCHEZ de la SELARL TGS FRANCE AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6719e4da5857dd64cbdaa38c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653a0645d0451e8318d0e929

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

Pôle social

65c5273390e44c41e7b3d1f7

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

En cas de désaccord, le dossier est à nouveau soumis pour avis à l'ensemble des membres du comité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93681

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93da3

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

F, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA LA BANQUE POSTALE, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège est sis 115, rue de Sèvres-75006 PARIS représentée par Me Benjamin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2317788_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 janvier 2024, 21 mai 2024 et 23 janvier 2025 la société Almaha, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête, à titre principal, ou à titre

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69f44d43cdc6046d472f56a3

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

S'il était effectivement soumis à une convention de forfait en jours, impliquant une autonomie dans la gestion de son emploi du temps, il n'en demeure pas moins que M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

697b1f84cdc6046d471431fe

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Benjamin BOJ, Président Statuant conformément aux articles 801 et suivants du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86172cdc6046d47199b9c

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

N° RG 23/05332 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NQXX Madame [D] [S] c/ Fondation [1] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

66335b37c0d3e3fe99cadd9c

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Le tribunal évaluera ainsi l'ensemble des demandes d'indemnisation de préjudices soumis à son appréciation.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_25NT00506_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2025, Me Benjamin Brillaud, liquidateur judiciaire de la société CN, représenté par Me Kerouaz, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

Source officielle

Page 55 sur 97

← PrécédentSuivant →