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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
697b1002cdc6046d4712b1c9
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Le syndicat des copropriétaires a alors requis un huissier de justice à l'effet de constater que deux tranchées avaient été creusées au-devant de l'atelier pour constituer les semelles du futur pont élévateur
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
63c8ef1edc5b777c90993008
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Mme Laurence FAIVRE, Présidente de chambre M Julien SENEL
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6451fb7148616ed0f8cd503a
2 mai 2023
2 mai 2023
chariot un morceau de palette bois s'est détaché et monsieur [S] a roulé dessus, déséquilibrant le chariot ; nature de l'accident :manutention mécanique; objet dont le contact a blessé la victime : semelle
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb23a5e2fbe7c90043562
11 janvier 2023
11 janvier 2023
requête pour un référé d'heure à heure a été déposée le 15 mars 2021, produit un rapport établi le 6 octobre 2019 -soit plus de 14 mois antérieurement- par un bureau d'études technique relatif aux semelles
Source officielleChambre 1-2
6438f1e5a942a604f5e93227
13 avril 2023
13 avril 2023
APPELANT Monsieur [R] [B] domicilié [Adresse 5] représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE - SEMMEL - SALAUN - KAUTZMANN, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE Commune d'[Localité
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bac42a2105dbc59b20
13 juillet 2023
13 juillet 2023
que le basculement a entraîné la chute du lambris et que sa cause réside, au regard des études de la société spécialisée Temsol mandatée par ses soins, premièrement dans un défaut de profondeur de la semelle
Source officielle1ère chambre
69d92bedcdc6046d47c93202
3 avril 2026
3 avril 2026
le contrôle d’un bureau d’études et sous astreinte de 50 euros par jour de retard après un délai de trois mois à compter de la signification de la décision à intervenir et notamment : l’ancrage des semelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
69cdff07cdc6046d47d293b7
1 avril 2026
1 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, présidente de chambre Madame FAIVRE, présidente de chambre Monsieur SENEL, conseiller
Source officielleChambre 4-8a
66a9d37c05566a2f16fd86d3
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Ce rapport rappelle que l'accident du travail a consisté en une chute suite à une glissade et qu'au jour de l'examen, l'assuré porte des semelles orthopédiques pour une bascule du bassin non traumatique
Source officielle1ère chambre section JEX
67061e61fde28ee4207113de
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Que l'ouvrage devra être reconstruit en limite de propriété avec une semelle excentrée du coté de la propriété des époux [B] sauf accord de M. [G].
Source officielleChambre 1-8
6620b8b9bd6a8f00086ab775
17 avril 2024
17 avril 2024
solution pour mettre un terme à ces désordres consiste à nettoyer le site, enlever les gravats et le grillage endommagé, mettre en place une nouvelle clôture grillagée bâtie sur un muret fondé sur semelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6688de38676b73dd81b96ede
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66425a72879c8a875bd47bcb
30 avril 2024
30 avril 2024
COURS DE FRANCE (anciennement dénommée SEIEL), dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Monsieur [O] [I], en sa qualité de Président de la SAS NEXTCAP COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON
Source officielleRéférés
6866d41fd33109fd079b110e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
séparative de la propriété S UN L, un mur de clôture privatif constitué : au sud, sur une longueur d’environ 16 mètres et une hauteur d’environ 1,10 mètre, de 4 rangées de parpaings construites sur une semelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6881bebe53f7f060d28c791b
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre Madame FAIVRE, Présidente de chambre Monsieur SENEL, Conseiller
Source officielleServ. contentieux social
689cd2ac05c5415472e76b96
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle est porteuse de semelles orthopédiques. Taille 152 cm et poids 79 kg (IMC 34,2 : obésité de classe I).
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a824cf228119c903216f8b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
En effet, si l’expert a considéré qu’elle était inappropriée faute d’être coulée à pleines fouilles et sur semelles filantes, les plots reposant simplement sur le sol contrairement aux prescriptions du
Source officielleChambre des Référés
65b01728b98137c174795c92
16 janvier 2024
16 janvier 2024
douleurs cervicales apparues dans les jours qui ont suivi l'accident ; que par la suite, une nouvelle attelle, des séances de rééducation pour la cheville droite, un scanner de la cheville droite et semelles
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06c2d0451e8318d0eaff
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Julien SENEL, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Laure POUPET ARRÊT : Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleChambre 1-9
653b554308c361831812f54b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[H], exploitant agricole, gérant de la SCEA La Ferme de Gratte Semelle, pour l'exercice 2020, démontrent une activité déficitaire et il n'allègue aucune perspective d'amélioration dans les limites de 24
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