droite du tiers moyen, ainsi que plusieurs plaies sur la jambe gauche.

Julien Z... et Mme Myriam X...est né un enfant : - Jade, le 18 octobre 2011.

délivrées le à Me Romain FOUCARD Me Côme TOSSA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET

Delphine MEAUDE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET

[U], [J] [O] Grosses délivrées le à Me Benoît BOUTHIER Me Michèle PERRIERE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE DIX HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marianne JAMET

Me Marie REIX Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET

[D] le 25 novembre 2015 à l'encontre de la BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE et de la société JADE CONSEIL ; Vu les conclusions de désistement d'instance et d'action de M.

Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET

Barbara DUFRAISSE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET

Madame Jane Z... EPOUSE Y...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2025 et un mémoire enregistré le 29 août 2025, la commune de Martignac sur Jalles, représentée par Me Abecassis, demande au tribunal :

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 avril 2025, la société Jane, représentée par Me Le Beller, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article

2000403, l'association " Sauvons les Yvelines " (SLY), l'association de Galluisiens attachés au terroir et à l'environnement (AGATE), l'association Jonction des associations de défense de l'environnement (JADE

James X..., demeurant ... à Berchères-la-Maingot (Eure et Loir), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 13 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif d' Orléans a rejeté

JAMES DU CHEF D'HOMICIDE INVOLONTAIRE, A PRONONCE SUR LES INTERETS CIVILS ; VU LES MEMOIRES PRODUITS TANT EN DEMANDE QU'EN DEFENSE ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES

James Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 13 mars 1990, où étaient

BOUYGUES IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL DLBA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant **** Vu les articles 384 et suivants du

James X..., demeurant ... à Meung-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1987 par le tribunal de commerce de Nice, au profit de la société anonyme OMNIUM MONEGASQUE, dénommée