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Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2303047_20251016

Administratif

16 octobre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle

JU2

DTA_2303265_20251218

Administratif

18 décembre 2025

Boutou, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2301339_20250918

Administratif

18 septembre 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201262_20230921

Administratif

21 septembre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 21 septembre 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201419_20240314

Administratif

14 mars 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 14 mars 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2201631_20231005

Administratif

5 octobre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 5 octobre 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2204020_20230316

Administratif

16 mars 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2204077_20240125

Administratif

25 janvier 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 25 janvier 2024. Le rapporteur, Signé M.

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Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2202727_20220830

Administratif

30 août 2022

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

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2ème Chambre

DTA_2302174_20231005

Administratif

5 octobre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 octobre 2023. La rapporteure, Signé A-L.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2302305_20250430

Administratif

30 avril 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2302342_20250703

Administratif

3 juillet 2025

Boutou, président, Mme Sako, conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025. Le rapporteur, Signé V.

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JU2

DTA_2300664_20230428

Administratif

28 avril 2023

Boutou, vice-président, conformément à l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement sur les requêtes instruites selon les

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2ème Chambre

DTA_2300759_20240314

Administratif

14 mars 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 14 mars 2024. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2300793_20250227

Administratif

27 février 2025

Boutou, président, M. Le Gars, conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025. La rapporteure, Signé B.

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Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2404431_20241115

Administratif

15 novembre 2024

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

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Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2502613_20250627

Administratif

27 juin 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2501542_20250418

Administratif

18 avril 2025

Boutou, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur la demande de suspension : 1.

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2ème Chambre

DTA_2200490_20231109

Administratif

9 novembre 2023

Boutou, président, M. Binand, président-rapporteur, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. Le président-rapporteur, Signé C.

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