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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210215
12 mars 2020
12 mars 2020
conclusions constitue un défaut de motifs ; qu'en négligeant de répondre au moyen d'annulation de l'avis d'un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles tiré de l'absence de spécialiste oto-rhinolaryngologiste
Source officielle2ème chambre
DTA_2201948_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
a bénéficié d'un suivi plus particulier au cours de l'année 2020, en raison d'une ostéoradionécrose, tel que cela ressort du compte-rendu d'un scanner du 11 juillet 2020 et d'un courrier du service d'oto-rhino-laryngologie
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2203521_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Bruno Toussaint, oto-rhino-larynlogiste, exerçant chacun à l'Institut Louis Mathieu du centre hospitalier universitaire de Nancy-Brabois à Vandoeuvre (54500) est désigné.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210686_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
l'hôpital Necker, où il bénéficie d'un suivi pluridisciplinaire spécialisé par des chirurgiens oro-maxillo-faciaux, des chirurgiens plasticiens, des neurochirurgiens, des orthopédistes, des spécialistes en oto-rhino-laryngologie
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8882e
15 juin 2006
15 juin 2006
Genova 1 34121 TRIESTE ITALIE prise en la personne de ses représentants légaux La Société FINMECCANICA ayant son siège :Piazza Monte Grappa 4 00195 ROME - ITALIE - agissant pour le compte de Oto
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03087_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Elle a ensuite fait l'objet d'un suivi et d'un accompagnement à caractère pluridisciplinaire faisant intervenir orthophoniste, hématologue, ophtalmologue, oto-rhino-laryngologiste et stomatologue ainsi
Source officielle1ère chambre
DTA_2401602_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
hospitalier universitaire Grenoble Alpes et de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), une expertise confiée au docteur A B, oto-rhino-laryngologiste
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2402653_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
situation précaire justifie l'urgence ; - sa situation personnelle justifie l'urgence : il doit effectuer de nombreux aller-retour pour le travail entre son pays d'origine et la France ; il est chirurgien oto-rhino
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2302929_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
duquel aucune nouvelle décision n'a toutefois été prise ; - dépourvue de solution d'hébergement, elle vit dans la rue avec ses deux enfants, dont l'un souffre de troubles du sommeil et de troubles oto-rhino-laryngologiques
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2533243_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Ottou pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre Reconduite à la frontière 12
DTA_2400236_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
B C A, représenté par Me Ottou, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 décembre 2023 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500229_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 janvier 2025, Mme E A, représentée par Me Ottou, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielle3ème chambre
63c8ef65dc5b777c909931bb
18 janvier 2023
18 janvier 2023
18/01/2023 ARRÊT N°32/2023 N° RG 22/00536 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OTDU CBB/CD Décision déférée du 14 Janvier 2022 - Président du TJ de TOULOUSE ( 21/01943) M.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 7
670edf0e1c3411ff3460bb78
3 octobre 2024
3 octobre 2024
ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2024 DOSSIER : N° RG 19/02974 - N° Portalis DBX4-W-B7D-OTOD NAC:64A TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE POLE CIVIL - Fil 7 ORDONNANCE DU 03 Octobre 2024 Madame BLONDE, Juge
Source officielle2ème chambre
DTA_2202998_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
C B, représenté par Me Ottoz, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 décembre 2021, par lequel le maire d'Aubervilliers a retiré le permis de construire
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2314285_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
En se bornant à produire des ordonnances, des comptes-rendus de consultation et de passages aux urgences, des résultats d'examen et des certificats médicaux décrivant une otorrée bilatérale avec perforation
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63d37adbd1bc2605de4b4bb2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Pour contester la conclusions du médecin du travail, Mme [C] a communiqué différents documents médicaux : - le courrier adressé le18 décembre 2019 par le médecin F., oto-rhino-laryngologiste, à un confrère
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2214673_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
déclaré qu'il était marié, que ses cinq enfants mineurs, nés en Guinée, résidaient hors de France et qu'il souffrait de problèmes de santé (sinusites et problèmes respiratoires, dentaires et de la sphère oto-rhino-laryngée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162a745f901d4f689722e99
16 mai 2013
16 mai 2013
Par jugement avant dire droit rendu le 8 avril. 2010, le Tribunal a notamment ordonné et une expertise confiée à un expert Oto Rhino Laryngologiste, le Docteur [P], devant se faire assister d'un psychiatre
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b457
29 avril 2008
29 avril 2008
* * * Le 14 septembre 1994, le Dr Michel A..., oto-rhino-laryngologiste (ORL) a déposé une enveloppe SOLEAU pour "l'utilisation pour l'hygiène des oreilles et la dissolution des bouchons de cerumen
Source officiellePage 58 sur 76