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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200259_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200251_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 4 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2105399_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Soli, premier conseiller, Mme Chevalier, conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200081_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Délibéré après l'audience du 11 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102393_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402544_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300568_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielleChambre 3-4
6364bae7e405357f749ea7fe
28 octobre 2022
28 octobre 2022
SOLEIL ET JARDIN prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées
Source officielleChambre 3 A
6451fb2948616ed0f8cd4f81
2 mai 2023
2 mai 2023
Portalis DBVW-V-B7G-H6RD Minute n° 23/250 APPELANT [G] [Z] Représenté par Me Laurence FRICK, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS [E] [V] [O] épouse [N] Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY
Source officielleChambre 4-1
665968b137809900088653df
8 janvier 2024
8 janvier 2024
CEPAC IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90443
6 avril 2023
6 avril 2023
[M] [N], ayant Me Carbonnier pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60730
11 mai 2023
11 mai 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 23-11.452 Demandeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303237_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
A B, représenté par Me Chebbale, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1) de prononcer un non-lieu à statuer sur ses conclusions à fin d'annulation et à fin d'injonction ; 2)
Source officielleTroisième Chambre
66fee536172da17169ea1fb3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Caroline CARLBERG de la SCP ACHACHE ET CARLBERG, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A169, Me Mélodie CHENAILLER
Source officielleChambre 2-5
69d1d504cdc6046d47297ded
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge-commissaire. Désigne la SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [N] [Q], [Adresse 4], mandataire judiciaire - liquidateur.
Source officielle2ème CH - Section 1
644a1296656d26d0f8b57f36
26 avril 2023
26 avril 2023
de la SARL TAFALL MARTIN CHEVALLIER, avocat au barreau de BAYONNE S.A.S.
Source officielleAudience publique de vacation
69d822f9cdc6046d47b256ec
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Charles-Henri Le Chevalier, juge commissaire. Désigne la SELARL [F] ASSOCIES en la personne de Me [A] [F], [Adresse 2], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleRéféré président
6686f796e74459e0c7eda7d5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AR’MEN JARDINS --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : - Me Sébastien CHEVALIER - 256 copie certifiée conforme délivrée le : 04/07/2024 à : - L
Source officielle1ère chambre
DTA_2305638_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DTA_2305858_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Zettor, première conseillère, Mme Chevalier, première conseillère, Rendu public par mise
Source officiellePage 59 sur 1114