Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Veyriras, représentant le CH de Châteauroux. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Mons-Barriaud, pour M. F, - les observations de M. B, pour la région Nouvelle-Aquitaine. Considérant ce qui suit : 1.

toutefois reconnu lors d'un entretien du 12 février 2015, avoir poussé la chaise avec son pied avant que le mineur ne se prenne les pieds dedans et ne tombe et avoir eu avec sa collègue une discussion houleuse

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Farré, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B est titulaire d'une pension de retraite depuis le 1er décembre 2010 en sa qualité d'ancien militaire de carrière.

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Si le syndicat reconnait à cet égard qu'à plusieurs reprises, des échanges verbaux houleux voire violents ont pu opposer les deux collègues, et que leurs relations étaient marquées par une absence totale

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Mons-Barriaud, pour M. D, - et les observations de M. C, pour la rectrice de l'académie de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 15 avril 2020, M.

tenus, il ressort des pièces du dossier et notamment du rapport d'instruction établi par la DIRECCTE, que, dans le cadre de négociations salariales difficiles et d'un mouvement de grève, une réunion houleuse

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Détenu au centre pénitentiaire de Châteauroux, M.

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Ribes, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B a créé la SCI Les Châtaigniers le 30 septembre 2011.

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Ribes, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Dubois, représentant l'Ehpad de Panazol, de Me Raynal, représentant Mme A, de Me Grèze substituant Me Preguimbeau, représentant la société Eiffage

Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Farré, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Si l'échange houleux du 30 août 2021 traduit une attitude du chef de service peu appropriée, pour autant il n'a pas empêché la reprise du dialogue au cours de la même journée sur l'état d'avancement de

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.