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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
6431061b28558704f52e688f
6 avril 2023
6 avril 2023
Madame Catherine LEQUES, conseillère chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b8c42a2105dbc59b12
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SCP DELAVALLADE - RAIMBAULT, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 17 mai 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
J-V-B7G-M237 S.A.S. SBE SOCIETE BATIMENT ELECTRICITEc/S.A
64b0e7ccc42a2105dbc59b77
13 juillet 2023
13 juillet 2023
SAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 17 mai 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62ecb2c32a8cf5e2e9b21d37
4 août 2022
4 août 2022
assistée de Me Charlotte BELLET avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 juillet 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
B7F-MOIM Société GT PALACE à l'enseigne 'LE GABRIEL'c/Nature de la décision
62ecb2c42a8cf5e2e9b21d3b
4 août 2022
4 août 2022
DUCASSE NICOLAS SICET, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 juillet 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
MUAK S.A. BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUEc/S.C
62ecb2c52a8cf5e2e9b21d3f
4 août 2022
4 août 2022
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LOUWERSE, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc0c2799a9057d5dcf4f
5 mai 2022
5 mai 2022
avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6710aa43be64d7e510244ed6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
---------------------- N° RG 23/00739 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NDUO ---------------------- DU 16 OCTOBRE 2024 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6711faab7603bf88a1884613
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Madame Bérengère VALLEE, conseiller,, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6711faab7603bf88a188461f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Madame Bérengère VALLEE, conseiller,, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8591a4ff9ec259c0951d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
exerçant des fonctions juridictionnelles, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8592a4ff9ec259c09527
3 octobre 2024
3 octobre 2024
exerçant des fonctions juridictionnelles,, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8595a4ff9ec259c0955d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
exerçant des fonctions juridictionnelles, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb105d6f7f678d48f9c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Madame Bérengère VALLEE, conseiller,, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb505d6f7f678d48fe0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Madame Bérengère VALLEE, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b069e6ed70c67f644959
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6787525bfc8e837eda8a6280
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Monsieur Emmanuel BREARD, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6788a3cf05b7378c3f0c52f4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
---------------------- N° RG 24/02062 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NX74 ---------------------- DU 15 JANVIER 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be11780de3a214879da0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Madame Bénédicte LAMARQUE, conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Paule POIREL
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879de6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mme Bérengère VALLEE, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Paule POIREL
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