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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2101108_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 2 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2001745_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Créée en mars 2000, la SAS Midi-Auto 19 a une activité de commerce de véhicules au 1 avenue Jean Charles Rivet à Brive-la-Gaillarde.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203185_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A B, représenté par Me Ripert, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception, d'un montant de 58 803,82 euros, émis à son encontre et rendu exécutoire le 2 décembre 2021 par le ministre
Source officielle6ème chambre
DTA_2107527_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 30 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2006664_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102310_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Délibéré après l'audience du 17 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1805028_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
E, adjoint technique de 2ème classe, est affecté à l'Opérateur public de collecte (OPC) de Nantes métropole et exerce les fonctions de ripeur.
Source officielle6ème chambre
DTA_2101971_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Délibéré après l'audience du 30 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101993_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
directeur mentionnés sur l'arrêté n° 220445 n'ayant pas été évoqués lors de son entretien préalable à sanction disciplinaire ni dans les courriers reçus ; - la décision de sa rétrogradation en tant que ripeur
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2400085_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 18 juillet 2024, le 27 novembre 2024 et le 3 février 2025, la société La Salle Blanche, représentée par Me Ribet-Mariller, demande
Source officielle6ème chambre
DTA_2401099_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Féral, président, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2024. Le rapporteur, signé F.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2402055_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
de la communauté d'agglomération Châteauroux Métropole depuis le 1er janvier 2008 sur un emploi d'agent polyvalent affecté au service de la collecte des déchets, et exerce les fonctions de chauffeur-rippeur
Source officielleChambre Sociale-Section 3
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
soutènement marchant taille charbon (fond) ; - Ripeur convoyeur blindé taille charbon (fond) ; - Préparateur extrémité taille charbon (fond) ; - Conducteur taille machine abattage taille charbon (fond
Source officielle4ème Chambre
DTA_1913194_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
saindoux ", " Réhabilitation congélation ", " Doublage parois frigo congele ", " Banquettes cuisine ", " Pose panneaux et baie (froid) ", " Panneaux transf frigo (refrig) ", " Réfrigération rapide rillettes
Source officielle4ème Chambre
DTA_1913195_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
saindoux ", " Réhabilitation congélation ", " Doublage parois frigo congele ", " Banquettes cuisine ", " Pose panneaux et baie (froid) ", " Panneaux transf frigo (refrig) ", " Réfrigération rapide rillettes
Source officielleChambre Civile
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4 août 2022
4 août 2022
Elle fait valoir que la SCI MONT VENUS ne justifie pas de sa qualité de propriétaire et qu'elle est aujourd'hui dépourvue de la personnalité morale pour avoir été radiée du Ridet et du RCS.
Source officielle14e chambre
63d37b37d1bc2605de4b4d15
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[I] de procéder à la dépose des parois en plexiglas, des filets et des rivets installés sur les deux terrasses dont il a la jouissance exclusive et fixés aux garde-corps du bâtiment B de l'ensemble immobilier
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d7367bcdc6046d479a73a8
8 avril 2026
8 avril 2026
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielle1ère Chambre
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
Marc RIVET, président de chambre et Anne-Sophie WILLM Conseiller. Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePPP BAUX JCP
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
ACTION LOGEMENT SERVICES C/ [W] [Y] Le Copie conforme + copie exécutoire Me Roger LEMONNIER Copie conforme Me Christophe RIHET Mme [W] [Y] Préfecture du Maine et [Localité 8] Copie
Source officiellePage 59 sur 127
RIPET, Tifany
28/04/2026
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RIPET, Tifany
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort. Modification de l'activité.
21/10/2025
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RIPETTI, Séverine, Chantal, ORIOL
11/07/2025
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RIPETTI, Cédric
27/10/2024
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RIPET, TIFANY, PAULETTE, ROSETTA
08/11/2023
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