D C, représenté par Me Beaudoin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2025 par lequel le préfet du Maine-et-Loire lui a fait obligation de quitter

Par un acte du 26 décembre 2022, la SAS [Localité 12] 15 BEAUJON a donné congé à la société EUROPEAN BUSINESS CENTER pour le vendredi 30 juin 2023 à minuit.

Olivier BEAUDOIN, Juges, assistés de Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, greffier, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du dossier médical relatif à l'opération qu'il a subie en février 1986 à l'hôpital Beaujon

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de l'association sportive beaunoise dite "ASB", dont le siège est

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 18 décembre 2023 et 4 janvier 2024, l'Association des riverains et amis de la Beaujoire, représentée par Me Diversay

SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI : ATTENDU QUE BEAUBOIS N'AYANT PAS EU DE CONTRADICTEUR DANS L'INSTANCE, LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU LE 9 AVRIL 1975, N'ETAIT PAS SUSCEPTIBLE DE NOTIFICATION; QUE, PAR

L'HOPITAL SAINT-ANTOINE ; QUE, DES LE LENDEMAIN, A RAISON TANT DE L'AGGRAVATION DE SON ETAT QUE DES SIGNES NEUROLOGIQUES QUE CELUI-CI COMPORTAIT, IL FUT TRANSFERE DANS UN SERVICE DE NEUROLOGIE DE L'HOPITAL BEAUJON

Il soutient que les moyens soulevés par la société 5 rue Beaujon Paris VIII APS ne sont pas fondés.

du titre de recette émis à son encontre le 6 novembre 2019 par le maire de Sevran (93) pour un montant de 22 544,72 euros correspondant aux " frais d'entretien des espaces libres du quartier des Beaudottes

Dès lors, il y a lieu de faire participer aux opérations d'expertise l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) et de mettre hors de cause l'hôpital Beaujon. 5.

de rôle : 2025 001281 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SARL LES TAXIS BEAUCOIS

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 9 août 2022 et 24 avril 2023, Mme A B, représentée par Me Beaudoin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet

Vu la procédure suivante : Par une décision du 30 décembre 2013, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux sur la requête de la société Beaudout Père et Fils tendant à l'annulation pour excès de pouvoir

X..., demeurant 726, rue du Château d'Eau, 80780 Saint-Léger-lès-Domart, en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Beaurain

B dirigées contre l'ONIAM et fondées sur sa prise en charge à l'hôpital Beaujon le 1er décembre 2011.

: Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signée par Monsieur BEAUDIER

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 10/ 02411 ORDONNANCE N Monsieur André X... ... 72190 SAINT PAVACE Représentant : Me Nicole BEAUDOUIN (avocat au barreau du MANS) APPELANT