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11 059 résultats pour « Birder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2401743_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2024, l'association du parc des expositions et des congrès de Dijon " Dijon Congrexpo ", représentée par l'AARPI Bird et Bird, demande

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65a82984228119c903226a38

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

352J-W-B7F-CUOKA ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 17 janvier 2024 DEMANDERESSE Société DES PRODUITS NESTLÉ [Adresse 3] [Localité 1] (SUISSE) représentée par Maître Yves BIZOLLON de Bird

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a1924f8cdc6046d4753a220

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ANOR, représentée par Me Denis BRACKA, avocat au barreau de PARIS, toque : D2139 - N° du dossier ANOR Société BIRD & BIRD LLP ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile)

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697328b2cdc6046d4764cbd4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En l'espèce, le tribunal de commerce de Clermont-Ferrand a : -condamné la société BLUE BIRD COMPANY à payer et porter à la SA SG Société Générale venant aux droits de la SA Banque Nuger 5.737,23 euros

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1e00dcdc6046d472a6b0e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[D] - Maître [D] [W] Avocat (C1050) ET : SAS CLEVER AGE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 439024209 Partie défenderesse : assistée de Cabinet BIRD & BIRD Avocat (R255) et comparant par Me

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63b5470fc9018405dfcaadce

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

le numéro n° 973 504 509, dont le siège social est [Adresse 1], représentée par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Yves BIZOLLON de l'AARPI BIRD

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-318

transparence vie publique

7 octobre 2024

7 octobre 2024

L’ intéressée souhaite rejoindre la start- up américaine Bird, spécialisée dans le déploiement d’un réseau de trottinettes électriques en libre -service, en qualité de responsable des affaires publiques

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

668ed17b2980a82f59d99294

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 10 juillet 2024 DEMANDERESSE Société CROSSFIT LLC [Adresse 1], [Localité 4] (ETATS-UNIS) représentée par Maître Anne-Charlotte LE BIHAN de l’AARPI BIRD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207079_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par des mémoires en défense, enregistré le 15 décembre 2023 et 28 février 2024, l’Agence de l’outre-mer pour la mobilité, représentée par Me Martor et Me Communier de l’AARPI Bird & Bird, conclut au rejet

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1996:173

CJUE

30 avril 1996

30 avril 1996

. # Binder GmbH & Co.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047319841

—

2 février 2023

2 février 2023

2023 02 02 - Accord de substitution BBIRD

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579bc72b7e1b6bf1d7b6b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MINUTE : DÉSISTEMENT ORDONNANCE rendue le 02 juillet 2025 DEMANDERESSE Société DES PRODUITS NESTLÉ Avenue Nestlé 55 1800 VEVEY (SUISSE) représentée par Maître Thierry LAUTIER de l’AARPI BIRD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402242_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Par un mémoire enregistré le 3 mai 2024, le société Err European Rail Rent GmbH, représentée par le cabinet d'avocats Bird et Bird demande qu'il soit fait droit aux conclusions de la requête.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0e3bc25a97f0381f53b6

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

BANCA exerçant sous l'enseigne MICOS CREDIT IMMOBILIER société italienne [Adresse 3] [Localité 2] (ITALIE) avec une succursale en France : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par l'AARPI BIRD

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-852

Admin. suprême

21 septembre 2010

21 septembre 2010

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 133 August-September 2010 Birk-Levy

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d6102d1ffbed0eed8e549

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Octobre 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 01 Octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [J] [K] 13 place des Vosges 75004 PARIS / FRANCE représenté par Maître Djazia TIOURTITE de l’AARPI BIRD

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2401873_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

La Sarl Pemabel dont le siège est situé au 47 rue Marcel Dassault à Boulogne Billancourt est propriétaire d’une maison et d’une dépendance situées au 35 rue du Birdie à Lacanau (33680).

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:398

CJUE

22 octobre 1986

22 octobre 1986

. # Birra Dreher SpA mod Riseria Modenese Srl, Rådet og Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber. # Gritz - ansvar uden for kontraktsforhold. # Sag 267/80 TO.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1986:472

CJUE

10 décembre 1986

10 décembre 1986

. # Birra Dreher SpA v Riseria Modenese Srl, Council and Commission of the European Communities. # Maize gritz - Non-contractual liability. # Case 267/80 TO.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:87

CJUE

17 février 1987

17 février 1987

#Birra Wührer SpA e.a. contre Conseil de l'Union européenne et Commission européenne.#Affaires jointes C-256/80, C-257/80, C-265/80, C-267/80, C-5/81, C-51/81 et C-282/82.

Source officielle

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