PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE C/ [N] [X] [E] [G] [P] [V] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Janvier 2025 à la SCP LARRAT Expédition délivrée à toutes les parties

[Adresse 7] C/ [I] [K] épouse [M] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 03 Janvier 2025 à Maître Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT Expédition délivrée à toutes les parties

NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT TROIS à 16 H 00 Nous, Noria FAUCHERIE, conseillère à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de Julie LARA

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 août 2022, Mme C A, représentée par Mme B E, représentée par Me Lara, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des

DELALEX Représentant : Me Khéops LARA, avocat au barreau de MELUN, vestiaire : M7 ORDONNANCE DE SURSIS A STATUER (Articles 378 à 380-1 du code de procédure civile) Vu la procédure en référé enrôlée

GMV NOTAIRES, RCS [Localité 15] 312 398 050, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant

Laradj X... l'asile territorial et de la décision du préfet des Pyrénées-Orientales du 14 février 2002 refusant de renouveler à M.

Sont également intervenues à la construction la société ACS [Y] en qualité de bureau d’étude structure béton armé et, au titre des travaux de gros-œuvre, la société GUERNAND TRAVAUX LARAY (GTL) depuis

[Q] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me CHARLOTTE MOUSSEAU, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Maître Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE Mme [A] [R], demeurant

Décision 2019-788 QPC - 07 juin 2019 - Mme Lara A. [Absence de recours juridictionnel à l'encontre de la décision de placement d'animaux vivants prise par le procureur de la République] - Conformité

Association syndicale - Association syndicale autorisée (ASA) de Launac-Larra - Grenade-sur-Garonne (Haute-Garonne). n° 2014-0022.

[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL AVOX, avocat plaidant au barreau de PARIS

JANVIER 2023 Nous, Marie GOUMILLOUX, Conseillère, à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime de la première présidente par ordonnance du 05 Septembre 2022 assistée de Julie LARA

pour les effets de son handicap prévu par l'article L. 114-1-1 du même code, expose leur enfant, qui a été exclu du temps périscolaire, en l'absence d'AESH, par une décision du maire de la commune de Larra

N...) que les époux qui sont chacun médecin spécialiste ont adopté, d'un commun accord, quatre enfants successivement entre 2000 et 2006 dont les jumeaux Lara et Edouard en 2003 ; que bien que Mme Q...

Monsieur [Y] [O] demeurant [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Maître [E] [H] [S] demeurant [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Nicolas LARRAT

[W] [K] – Julien DUCARNE, anciennement SCP [F] [K] & [W] [K] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, Avocat au Barreau de TOULOUSE, avocat plaidant et Me Barthélemy

LAARAF une autorisation provisoire de séjour ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le jugement du 3 février 2004 du magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris, ensemble