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3 313 résultats pour « Lopez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

60794c2b9ba5988459c44e31

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

désistement à l'égard de l'agent judiciaire du Trésor public : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 octobre 1986), que la SCI Gambetta-Park a confié à la société en nom collectif Herrera-Lopez

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23MA00835_20250721

Admin. Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

O R D O N N E : Article 1er : L'arrêt n° 23MA00835 susvisé est modifié en page 2 comme suit : " - et les observations de Me Gonzales-Lopez représentant la commune de Lorgues et de Me Dolciani, représentant

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6997ce8acdc6046d470741eb

T. Judiciaire

11 février 2026

11 février 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 25/06321 - N° Portalis 352J-W-B7J-C73OY N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me LOPEZ ORDONNANCE

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

65a58678919da7c4f178f03c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

VIGNOBLES LOPEZ [Adresse 1] [Localité 4] Défaillante NOUS, Anne-Claire LE BRAS, 1ère Vice-Présidente Adjointe assistée de Caroline REBOUL, Greffière, Vu l’assignation du 11 avril 2023 délivrée

Source officielle
CC

soc

6079b2149ba5988459c559b2

Cassation

29 avril 1975

29 avril 1975

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LE 2 SEPTEMBRE 1971 LOPEZ TRAVAILLAIT SUR UNE "CISAILLE-GUILLOTINE" LORSQU'EN POUSSANT UNE PLAQUE DE TOLE QU'IL DECOUPAIT EN BANDES, IL A ENGAGE LA MAIN DROITE

Source officielle
TA

Vice-Président ENCONTRE

DTA_2205618_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Lopez La magistrate désignée, S. EncontreLe greffier D. Lopez La magistrate désignée, S. EncontreLe greffier D.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200395_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Lopez, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201652_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Lopez était incomplète.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69df2777cdc6046d474876fa

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

ARAZEM ENVIRONNEMENT Représentant : Me Christophe LOPEZ, avocat au barreau de TOULON Appelante C/ S.A.S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301459_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Sauton, - les observations de Me Gonzalez-Lopez, représentant Mme A B en présence de Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00453_20240320

Admin. Appel

20 mars 2024

20 mars 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A représentée par Me Lopez-Longueville, demande au tribunal d'annuler l'arrêté n° PC 80182 21 M0008 du 24 novembre 2021 portant

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6711fb107603bf88a1884d5d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Z] [K] [Adresse 2] [Localité 6] Non comparant, ni représenté Ayant pour conseil Me Delphine LOPEZ de la SELEURL DELPHINE LOPEZ AVOCAT, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : C1616 APPELANT à

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

6866f7c6d33109fd079b87f4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[S] [T] et Mme [O] [J] [N] [V] divorcée [U] ; Vu le commandement aux fins de saisie immobilière délivré par la SCP LOPEZ - MALAVIALLE, Commissaire de Justice à TOULOUSE, le 25 Février 2025, publié le

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424233

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

50 à 60 kilos de cannabis cachés dans des Renault Safrane ; les enquêteurs ont immédiatement fait le rapprochement avec le fait qu'ils avaient constaté la présence d'un ressortissant espagnol nommé Lopez

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

L'AUDIENCE REPRESENTANT (S) : * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE DU JUGEMENT : PRESIDENT : Monsieur Alain PIERRES JUGES : Monsieur Gabriel LOPEZ

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103320_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Institut Georges Lopez (IGL) est rejetée.

Source officielle
?

TFP_UE

ECLI:EU:F:2007:67

droit européen

19 avril 2007

19 avril 2007

#Rui Canteiro Lopes tegen Europese Commissie.#Zaak F-9/06.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1996:27

droit européen

29 février 1996

29 février 1996

#Orlando Lopes tegen Hof van Justitie van de Europese Unie.#Zaak T-547/93.

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-116

transparence vie publique

10 février 2025

10 février 2025

L’intéressé souhaite rejoindre la société à responsabilité limitée de droit monégasque Franco & Lopez de la Osa Management , en qualité de chef de cabinet du président-directeur général. I.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b21058c4cf860008dff644

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

AVOCAT, avocat au barreau de BAYONNE APPELANTS ET : Monsieur [Y] [S] [Adresse 9] [Localité 5] Assigné Monsieur [E] [J] [Adresse 10] [Localité 5] Représenté et assisté de Maître LOPEZ

Source officielle

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