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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
659eef046976f1c644e78572
21 décembre 2023
BARAT de la SCP BARAT MOUET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0494 Monsieur [A] [C] [Adresse 6] [Localité 21] représenté par Me Pierre-Alain BARAT de la SCP BARAT MOUET, avocats au barreau de
Chambre civile 1-5
6960a655cdc6046d47b6e26d
8 janvier 2026
ALLIANZ IARD représentant : Me Mathieu CENCIG, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 303 - N° du dossier 250108 Intimés : Madame [P] [Z] représentant : Me Alain
Cour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c8
9 septembre 2016
Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Thierry DOUEB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1272 Monsieur Richard
Trib. de Commerce
69b9a0b0cdc6046d4701cad4
15 janvier 2025
Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04633
23 septembre 2015
Jean-Luc B..., Jean-Jacques C... et Mathias D... des chefs de tentatives d'assassinat en bande organisée et association de malfaiteurs, M.
2ème chambre civile - HSC
65a237df7ca18b0008e57fdc
12 janvier 2024
, Greffier ; ENTRE : Monsieur [M] [I], né le 27 Février 1991, actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 2] assisté de Maître Mathilde STINCO, avocat au barreau de BORDEAUX régulièrement
2ème CHAMBRE CIVILE
6482c43d203255d0f8d8dcc9
6 avril 2023
Française Profession : Sans emploi, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Carole DUPONT BEGNARD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A. [4] [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu
Service des référés
686c113ddd7001754d61bd9e
1 juillet 2025
Daouia BOUTLELIS, Greffier, DEMANDEUR Le Syndicat des propriétaires du [Adresse 8] représenté par son Syndic en exercice, la Société CASTIN GILLES VILLARET [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Alain
civ2
613720d6cd580146773eece1
30 mars 1989
Madame Josette, Maryse XA..., épouse LASSERRE, 8°/ Monsieur Claude, Pierre B..., 9°/ Madame Sylviane, Marie-Laure XW..., 10°/ Monsieur I..., Claude, Lin SAINTE-ROSE-ROSEMOND, 11°/ Monsieur Alain
PS ctx protection soc 3
66294e03204c0caeeb991e4a
24 avril 2024
Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 3] dispensée de comparution en application des articles 446-1 du code de procédure civile et R142-10-4 du code de la sécurité sociale, COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde
6253cbf4bd3db21cbdd8eb82
20 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Georges Mathieu X...
6253cb29bd3db21cbdd8cfb1
13 janvier 2009
néé le 27 Janvier 1941 à CARPENTRAS (84200) Le Mathilde Appt 102 ... 30240 LE GRAU DU ROI repréésentéé par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avouéés à la Cour assistéé de Me Fernande A..., avocat au barreau
CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a34bd0cdc6046d471302e3
21 janvier 2025
SITUATION EN [Localité 1] D'EXECUTION DU PLAN Numéro de rôle : 2023 005619 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 21/01/2025 Président: Madame Nathalie FERRIÉ Juges : Monsieur Alain
civ3
61372109cd580146773f073e
4 octobre 1989
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Dominique A..., demeurant à Paris (17e), ..., pris tant en son nom personnel que représentant de ses enfants : Mathieu
Compagnie d'assurances SMABTPc/Maître Philippe X
6253ccaebd3db21cbdd90ec6
13 novembre 2013
CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 13 NOVEMBRE 2013 (dessaisissement par désistement) ENTRE Compagnie d'assurances SMABTP, demeurant 114 Avenue Emile Zola-75000 PARIS Représentée par Me Alain
Chambre civile TGI
64a7b2503bcaf505db696afe
5 juillet 2023
[Localité 4] Représentant : Me Laurent BENOITON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUIS : Monsieur [M] [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Mathieu
6253cc94bd3db21cbdd908ff
22 janvier 2013
C/ Me Mathieu Y..., membre de l'Association Y. Z...- A. A...-M.
8 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000008095229
20 février 2002
Mathieu Q..., demeurant ... et M. Michel Q..., demeurant ... ; M.
6253cc1fbd3db21cbdd8f323
21 mars 2012
C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Mathilde X... veuve Y...
61372277cd580146773fd565
20 avril 1995
Mathieu A..., demeurant à Folelli (Haute-Corse), 3 / de M.
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