CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

807 résultats pour « Mathilde ALAVOINE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

659eef046976f1c644e78572

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

BARAT de la SCP BARAT MOUET, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0494 Monsieur [A] [C] [Adresse 6] [Localité 21] représenté par Me Pierre-Alain BARAT de la SCP BARAT MOUET, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6960a655cdc6046d47b6e26d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ALLIANZ IARD représentant : Me Mathieu CENCIG, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 303 - N° du dossier 250108 Intimés : Madame [P] [Z] représentant : Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c8

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Thierry DOUEB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1272 Monsieur Richard

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a0b0cdc6046d4701cad4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Assistés lors des débats de : Matthias PLACETTE, représentant le Ministère Public. Guillaume BERNARD, Greffier.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04633

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

Jean-Luc B..., Jean-Jacques C... et Mathias D... des chefs de tentatives d'assassinat en bande organisée et association de malfaiteurs, M.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

65a237df7ca18b0008e57fdc

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

, Greffier ; ENTRE : Monsieur [M] [I], né le 27 Février 1991, actuellement hospitalisé au CHS de [Localité 2] assisté de Maître Mathilde STINCO, avocat au barreau de BORDEAUX régulièrement

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6482c43d203255d0f8d8dcc9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Française Profession : Sans emploi, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Carole DUPONT BEGNARD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A. [4] [Adresse 1] Représentée par Me Mathieu

Source officielle
TJ

Service des référés

686c113ddd7001754d61bd9e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Daouia BOUTLELIS, Greffier, DEMANDEUR Le Syndicat des propriétaires du [Adresse 8] représenté par son Syndic en exercice, la Société CASTIN GILLES VILLARET [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Alain

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eece1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Madame Josette, Maryse XA..., épouse LASSERRE, 8°/ Monsieur Claude, Pierre B..., 9°/ Madame Sylviane, Marie-Laure XW..., 10°/ Monsieur I..., Claude, Lin SAINTE-ROSE-ROSEMOND, 11°/ Monsieur Alain

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

66294e03204c0caeeb991e4a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 3] dispensée de comparution en application des articles 446-1 du code de procédure civile et R142-10-4 du code de la sécurité sociale, COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb82

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Georges Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb1

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

néé le 27 Janvier 1941 à CARPENTRAS (84200) Le Mathilde Appt 102 ... 30240 LE GRAU DU ROI repréésentéé par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avouéés à la Cour assistéé de Me Fernande A..., avocat au barreau

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a34bd0cdc6046d471302e3

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SITUATION EN [Localité 1] D'EXECUTION DU PLAN Numéro de rôle : 2023 005619 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 21/01/2025 Président: Madame Nathalie FERRIÉ Juges : Monsieur Alain

Source officielle
CC

civ3

61372109cd580146773f073e

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Dominique A..., demeurant à Paris (17e), ..., pris tant en son nom personnel que représentant de ses enfants : Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Compagnie d'assurances SMABTPc/Maître Philippe X

6253ccaebd3db21cbdd90ec6

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 13 NOVEMBRE 2013 (dessaisissement par désistement) ENTRE Compagnie d'assurances SMABTP, demeurant 114 Avenue Emile Zola-75000 PARIS Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64a7b2503bcaf505db696afe

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[Localité 4] Représentant : Me Laurent BENOITON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUIS : Monsieur [M] [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd908ff

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

C/ Me Mathieu Y..., membre de l'Association Y. Z...- A. A...-M.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008095229

Admin. suprême

20 février 2002

20 février 2002

Mathieu Q..., demeurant ... et M. Michel Q..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f323

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN MARS DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Mathilde X... veuve Y...

Source officielle
CC

civ2

61372277cd580146773fd565

Cassation

20 avril 1995

20 avril 1995

Mathieu A..., demeurant à Folelli (Haute-Corse), 3 / de M.

Source officielle

Page 6 sur 41

← PrécédentSuivant →