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922 résultats pour « Noémie OHANA Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa257f38d6b27c2762f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 assisté de Me Anne ROSSI, avocat au barreau de PARIS , toque : L0046 DÉFENDEUR A LA REQUÊTE : Monsieur [C] [P] né le 13 mai 1960 à [Localité 5] ,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0e11c25a97f0381f51e7

Appel

14 octobre 2014

14 octobre 2014

Grosses délivréesREPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 1 ARRET DU 14 OCTOBRE 2014 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d15982cdc6046d47214e70

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 03/07/2025 CHAMBRE 1-14 RG : 2024063652

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69ce6724cdc6046d47db984b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ENTRE : SAS PEF 2, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 881211569 Partie demanderesse : représentée par Me Giany ABBE Avocat (A0208) et comparant par Me Sandra OHANA, avocat (C1050) ET :

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d164d5cdc6046d4722065c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Nice et comparant par Maître Sandra OHANA, Avocat (C1050) ET : SAS [I], dont le siège social est 18 Rue Cuvier 25200 Montbéliard - RCS B 801 694 654 Partie défenderesse : assistée de la SELARLU QF

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d07f73cdc6046d470d5bc5

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Nantes (RPJ055630) et comparant par Me Sandra OHANA ZERHAT Avocat (C1050) ET : SAS SMURFIT KAPPA CELLULOSE DU PIN, dont le siège social est allée des Fougères Usine 33380 Biganos – RCS de Bordeaux B

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69f4841acdc6046d47330818

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT JUGEMENT DU 28 AVRIL 2026 Code affaire : Demande en paiement du solde du compte courant contre le débiteur et/ou la caution

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6033aa5b3f32755e6b22683f

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Madame [O] [D] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sandra

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6364bbdfe405357f749eab9b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 plaidant par Me Bénédicte COURBATERE DE GAUDRIC de la SELARL DE GAUDRIC, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Madame [P] [L] épouse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

653b59b7502b828318c4e5a9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

- WBA, avocat au barreau de PARIS, toque : T06 INTIMES M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de6

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 17 NOVEMBRE 2017 (no, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cfe33bcdc6046d47fe2d2a

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

ENTRE : SA CA CONSUMER FINANCE - Département Viaxel, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 542 097 522 Partie demanderesse : assistée de Me BOHBOT Eric, Avocat (D430) et comparant par Me OHANA-ZERHAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

627df9450d41e0057d43e637

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ANAELIE RCS de PARIS sous le n° 481 149 136 [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, avocat postulant Représentée

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

6a0e49bacdc6046d475f3c97

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Copie exécutoire : Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-5 JUGEMENT PRONONCE LE 08/

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d26b5acdc6046d4733a02c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

avocat et comparant par L'A.A.R.P.I.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

677e149326e046654dc50c71

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 21078053 - Représentant : Me Jean-marc BENHAMOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0849 *********

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cfb54acdc6046d47fa7019

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

OHANA-ZERHAT - Me Ohana Zerhat, Avocat (C1050) 2) SAS Duosquadra, dont le siège social est 5, rue du Vergne Immeuble ExpoButo 33300 Bordeaux - RCS de Bordeaux n° B 849 280 599 Partie défenderesse : assistée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f572383a880008fd07e5

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 3 ARRET EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 11 JANVIER 2024 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

678750af892c83ef59be59c3

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050, avocat postulant et par Me Alain TAMEGNON HAZOUME, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [F] [G] épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdecbd3db21cbdd94fbe

Appel

9 septembre 2021

9 septembre 2021

de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 plaidant par Me Alain GUIBERE, avocat au barreau de PARIS INTIMEES S.A.

Source officielle

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