RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Laurent BOIVIN, Me Yann CHELIN, Me David COLLIN, Me Hélène DUFAYOT DE LA MAISONNEUVE, Me Aurélie GRENARD, Me Philippe LE GOFF, Me Christophe LHERMITTE, Me Emmanuel PELTIER

RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 24/00246 - N° Portalis DBYC-W-B7I-K4DM 54G c par le RPVA le à Me David COLLIN, Me Emmanuel PELTIER - copie dossier - 2 copies service expertises

RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00907 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVQ6 50D c par le RPVA le à Me Maud AVRIL-LOGETTE, Me David COLLIN, Me Emmanuel PELTIER - copie dossier - 2 copies

SCI SYSTEME, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS DEFENDERESSES S.A.R.L.

DÉSISTEMENT _____________________ 54G Minute n° 24/956 N° RG 24/01335 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZFTJ 3 copies GROSSE délivrée le à COPIE délivrée le à la SELARL EGJ AVOCAT Me Claire PELTIER

} .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Résolution ResDH(2003)94 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 21 mai 2002 (définitif le 21 août 2002) dans l’affaire Peltier

Adresse 1] représentée par Maître Elodie HARVET, avocate au Barreau du MANS DEFENDEURS au principal, demandeurs à l’incident Monsieur [T] [X] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Jean-Philippe PELTIER

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES

Minute n°26/ DOSSIER N° RG 25/00011 - N° Portalis DB2N-W-B7J-IPDO Jugt de constat vente amiable Le - CE à Me PELTIER, Me BRAUD - copie dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT

C / DEFENDERESSE ◊ SAS CONTITRADE FRANCE, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Claire PELTIER, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Annie BERLAND, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre

07176 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCOT Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [J] [H] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Carole LECOCQ-PELTIER

Javelle, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1994 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre), au profit de la société Peltier Bois, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Demeurant [Adresse 8] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, Assisté de Me Arnaud MOLINIER de la SCP LEFEVRE PELLETIER

Sodba Sodišča (peti senat) z dne 15. januarja 2004. # Freistaat Bayern proti Jan Blijdenstein. # Predlog za sprejetje predhodne odločbe: Bundesgerichtshof - Nemčija. # Bruseljska konvencija. # Zadeva C

} .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } Resolution ResDH(2003)94 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 21 May 2002 (final on 21 August 2002) in the case of Peltier

AQUITAINE SAS SOCOTEC CONSTRUCTION MAF Grosse délivrée le SELARL AUSONE AVOCATS SELARL AVOCAGIR Me Thomas BLAU SCP D’AVOCATS JEAN- PHILIPPE LE BAIL SCP LATOURNERIE MILON CZAMANSKI MAZILLE Me Claire PELTIER

collective ; que dans sa lettre de constitution de partie civile du 10 octobre 2012, le conseil de la société Oxalis a exposé qu'il se constituait « relativement à la déconfiture de la société Laroche Peltier

procédure suivante : Par une ordonnance du 29 septembre 2022, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2200620 présentée pour la commune de Saint-Germain Beaupré, représentée par Me Peltier

Décision 2005-33 REF - 07 avril 2005 - Décision du 7 avril 2005 sur une requête présentée par Messieurs Philippe de VILLIERS et Guillaume PELTIER - Rejet

A B, représenté par Me Peltier-Feat, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de cotisations sociales auxquelles