Roland X...et Mme Chantal Z... ont confié à la S. A. R.

X... et Grégoire A... ont engagé la présente instance ; * sur la qualité d'auteur ou de co-auteur de Alexis X... et Grégoire A... : Considérant que, dans le cadre de la procédure d'appel, Alexis

S-AEROSPATIALE MATRA MISSILES et de l'activité missile d'ALENIA MARCONI SYSTEMS (Groupe italien FINMECCANICA). C'est la société M. B. D.

Roland Desroches, 94 / de M. Jacques Brohand, 95 / de M. Pierre Schram, 96 / de M. Frédéric Arraitz, 97 / de M. Michel Belligon, 98 / de M. Alexis Wetzel, 99 / de M.

SIMON-WINTREBERT [Adresse 16] AMICS [Adresse 17] [Localité 3] SUISSE Page : 2 Affaire : 2023F00764 2024F00373 2023F01743 2023F00794 2023F01513 non comparant COMPAGNIE HELVETIA ASSURANCES FRONT SERVICES ROMANDIE

, 9 décembre 2015), rendu en dernier ressort, que la société CMRJ, devenue Aldia a, suivant devis accepté le 24 octobre 2011, commandé à la société Tooeasy la création d'un site internet en vue de

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AOUT 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

attaquée en date du 27 Février 2015, enregistrée sous le no 14/ 00019 APPELANT : Laurent X... ... 95110 SANNOIS représenté par Me Isabelle PINTO, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Alexis

Transports Rocanière. La convention nationale applicable est celle des transports et activités auxiliaires. Avant son embauche au sein de la S.A.R.L. transports Rocanière, M.

] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Alexia

Alexis O..., 6°/ de Mme Lucienne O..., épouse T..., 7°/ de M. Jean-Claude XH..., 8°/ de Mme Arlette G..., épouse U..., 9°/ de M. Francis XY..., 10°/ de Mme Denise XB..., 11°/ de M.

Rolando Montemari 31/07/1944 décédé le 10/12/2013 Héritière   décédée: Elisa Guidotti 11/03/1937 décédée le 22/04/2015 Héritiers (Foyer) : Aldo Baffa 05/08/1984 Valentina Baffa 03/08/1986 Giorgio

Pascal, Roland, demeurant le Petit Chouzé à Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire), 76°) Monsieur E...

RGR Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole ROBARD Me

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-présidente, ASSESSEUR : André ROLLAND

BORZAKIAN de la SELARL WEIZMANN BORZAKIAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #G0242 DÉFENDERESSE Société ASTORIA SECURITE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Guillaume ROLAND

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Roxanne

domicilié en cette qualité audit siège TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 juillet 2025 DEMANDEURS Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Allétia