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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
69e999eecdc6046d4735e6c2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 16 Janvier 2025
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 1
67f04f8602fc178212f87b7d
3 avril 2025
3 avril 2025
Cette condamnation emporte nécessairement rejet de sa demande tendant à être indemnisée de ses frais irrépétibles.
Source officielleTrib. de Commerce
69ce2d03cdc6046d47d668d8
1 avril 2026
1 avril 2026
ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2020F1344 Procédure 2018RJ466ЕΤ * SARL LES GOURMETS [Adresse 1] - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité 1] DÉFENDEUR - en personne Représentant
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c0a29dcdc6046d4799de22
7 octobre 2025
7 octobre 2025
CRETIN Juges : Stéphane GAY Hervé FAIVRE qui en ont délibéré.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0beca5cdc6046d472702a0
6 mai 2026
6 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 06/05/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président de chambre, Monsieur Pierre MAUNOURY
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6c2364a383b77475ec
24 avril 2025
24 avril 2025
dispositions de l'article 369 du code de procédure civile, l'instance est interrompue par l'effet du jugement qui prononce le règlement judiciaire ou la liquidation judiciaire dans les causes où il emporte
Source officiellePCP JCP référé
68f921c5de0ebe408da94a43
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Julie BUREAU-OCKRENT, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #R0210 La Société d’Exercice Libéral à Responsabilité Limitée AJASSOCIÉS, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Stéphanie
Source officielleChambre sociale-2ème sect
SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCYc/S.A
696a3166cdc6046d4784ffea
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCY c/ S.A.S. [1], représentée par Me Thomas SALOMÉ de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS Nous, Stéphane
Source officielleChambre sociale-2ème sect
696a3176cdc6046d478500e7
14 janvier 2026
14 janvier 2026
BOZIAN de la SELARL CABINET GUIDON - BOZIAN, avocat au barreau de NANCY c/ Madame [W] [Y], représentée par Me Eric HORBER de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b29
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domic ilié en cette qualité audit siège, représentée par Me [B], avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
METZc/S.A
6791de5b93ef93c421386b2b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE prise en la personne de son représentant légal pour ce domic ilié en cette qualité audit siège, représentée par Me [Y], avocat au barreau de NANCY Nous, Stéphane STANEK
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d40
21 avril 2022
21 avril 2022
: Arrêt rendue le 30 Septembre 2021 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 14 N° RG : 21/00584 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Stéphanie
Source officielle3ème chambre
650bdf6bbeee0f8318b97627
12 juillet 2023
12 juillet 2023
MACE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [K] [D] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie MACE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [S] [D] épouse [W] [Adresse 2]
Source officielleJAF
67ec59cedd062d9f810e9c58
1 avril 2025
1 avril 2025
DEMANDEUR Madame [P] [E] [R] [D] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 7] de nationalité Française Profession : Maître de conférence [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Stéphanie
Source officielle11ème Chambre C
671bed3d179e3e0753260e0e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CCCFE le CCC le PARTIE DEMANDERESSE : Madame [F] [Z] [S] épouse [V], née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 6] (COTE D’IVOIRE), domiciliée chez Mme [T] [D], [Adresse 5] représentée par Me Stéphanie
Source officiellecr
61372654cd58014677424b63
14 janvier 2004
14 janvier 2004
Stéphane, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 19 décembre 2002, qui les a déboutés de leur demande après relaxe de Jean-Claude Z... du chef
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279e
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Assisté sur l'audience par Me Stéphanie BACH de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdf89beee0f8318b97654
28 juillet 2023
28 juillet 2023
/07/2023 N° RG 23/01377 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PMHT Décision déférée - 29 Mars 2023 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE -21/03209 [R] [E] Représentée par Me Stéphanie
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
686768a4dd25744ff781d56d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
dispositions de l'article 369 du code de procédure civile, l'instance est interrompue par l'effet du jugement qui prononce le règlement judiciaire ou la liquidation judiciaire dans les causes où il emporte
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6c2364a383b77475ea
24 avril 2025
24 avril 2025
dispositions de l'article 369 du code de procédure civile, l'instance est interrompue par l'effet du jugement qui prononce le règlement judiciaire ou la liquidation judiciaire dans les causes où il emporte
Source officiellePage 6 sur 209