COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère chambre section JEX Ordonnance n° ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 904-1 et 905 du code de procédure civile article 905-2 du code de procédure civile

905 du code de procédure civile, Vu l'article 905-2 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée le 30 novembre 2023 ; Vu le défaut d'observations de Maître BIDART dans

905-2 du code de procédure civile) M.

COUR D'APPEL DE [Localité 4] CHAMBRE 2 SECTION 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ de la déclaration d'appel (Article 905-2 du Code de procédure civile) du 12 JANVIER 2023 N° MINUTE : 23/ N° RG 22/

COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DE CADUCITE (Art. 905-2 du code de procédure civile) RG N° : N° RG 23/00337 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OXDR Affaire : Appel Jugement Au

COUR D'APPEL DE CAEN 2ème Chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-2 du C.P.C) N° RG 23/00971 - Appel du jugement du Juge de l'exécution de LISIEUX du 23 Février 2023  Monsieur

905-2 alinéa 1er du code de procédure civile ; Vu l'absence de constitution de la Sa Hoist Finance tant dans la procédure au fond que dans celle de déféré ; MOTIFS Aux termes de l'article 905

COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre Commerciale N° Minute ORDONNANCE DE CADUCITE DU JEUDI 11 AVRIL 2024 ARTICLE 905-2 DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE N° RG 24/00275 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MC7S

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère Chambre N° Minute ORDONNANCE DE CADUCITE DU MARDI 16 JUILLET 2024 ARTICLE 905-2 DU CODE DE PROCÉDURE CIVILE N° RG 24/01596 N° Portalis DBVM-V-B7I-MHGH

BENEIX-BACHER, président de chambre, assisté de I.ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par

905-2 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Assistée de Saveria MAUREL, Greffière, Vu l'avis de fixation envoyé par le greffe le 5 septembre

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 23/00661 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PWVH APPELANTE : S.A.R.L.

VAREMA RECYCLAGE, représentée par Me Dominique NARDEUX de LEXIALIS, avocat au barreau de MELUN - N° du dossier 039017 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit

OUAMMI ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° , 1 page) Nous, Michel RISPE, président de chambre, Assisté de Fanta DIABY, greffier, Vu

905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 3 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO, greffier, Vu l'article 905-2 du code de procédure

BATHOR, représentée par Me Frédéric BARDY de la SELARL BARDY-LESUEUR, avocat au barreau d'ESSONNE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 16 ,

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 23/02462 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P2FY APPELANTS : M.

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 22/04392 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PQ4B APPELANTE : Mme [M] [E] [Adresse

de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 28 février 2024 du tribunal judiciaire de Perpignan, Vu l'appel interjeté

905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 04 décembre 2023 du juge de l'exécution de Monpellier, Vu l'appel interjeté par [J] [F] et [C] [V] épouse [O] le 12 Décembre 2023, Vu l'avis