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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
69735a0dcdc6046d4768ddb7
6 janvier 2026
6 janvier 2026
article R1331-62 du code de la santé publique fixe la liste des meubles devant équiper le logement notamment literie avec couette ou couverture, volets ou rideaux dans les chambres, réfrigérateur, vaisselle
Source officielle2ème chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbdf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
d'heures attribué a changé, comprenant désormais un temps d'aide à la préparation des repas suite au décret au 31 décembre 2020 sur l'élargissement de la PCH à l'aide à la préparation des repas et à la vaisselle
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
66fe357391b69e88a370fe27
2 octobre 2024
2 octobre 2024
et octobre 2016, de travailler dans un centimètre d'eau sale en effectuant des travaux de nettoyage le soir en raison d'une fuite dans les toilettes et d'une panne sur la pompe d'évacuation du lave-vaisselle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce9b1dbbe3bae6001cc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de son activité et elle alimentait différents rayons depuis le dépôt, soit le bricolage (de son embauche à 2015), entretien du linge (2015-2016), décoration de Noël (2016-2018) et textile de maison/vaisselle
Source officielleJCP - CIVIL2
67eedad3b848dd6814c60398
1 avril 2025
1 avril 2025
petites tâches sur l'ensemble des murs ; petit décollement ; rayures ; tâches murs ; tâches et rayures sur murs » À la sortie : le coin cuisine est en « très mauvais état ; lino très sale », avec de la vaisselle
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af566129746fdd69c9b
3 avril 2025
3 avril 2025
La demande au titre de la reprise des joints de la baignoire, du remplacement de deux plinthes, du panier intérieure rouillé du lave-vaisselle et du remplacement des filtres de hotte, sera rejetée, s'agissant
Source officielle2ème Chambre Cab1
67f0264e02fc178212f7f3ce
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle fait état de l’usage d’eau et de liquide vaisselle sans autre précision et indique que sa belle-fille est partie “peu après, alors qu’il faisait toujours très sombre”.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb7207
4 avril 2024
4 avril 2024
En décembre 2018 il était instauré un suivi pneumologique en raison de la constatation de nodules attribués à une varicelle de l'enfance.
Source officielleChambre 1-8
659f94363328fa00087a2451
10 janvier 2024
10 janvier 2024
compagne, -que Mme [Y] s'est arrogée une partie complémentaire située en sous-sol, qu'elle a désigné sous le vocable laverie, alors qu'il avait juste accepté qu'elle puisse avoir son lave-linge et lave-vaisselle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65aa29e9a34ad10008581bc7
17 janvier 2024
17 janvier 2024
que la maison sise à [Adresse 9] soit ménagée en maison de retraite à l'usage des personnes de l'un et l'autre sexe, habitant [Localité 8] depuis au moins vingt ans, ou y étant nées, mon mobilier, vaisselle
Source officiellePCP JCP référé
6581ee423ea7c8c1125210d7
18 décembre 2023
18 décembre 2023
également des photographies prises par [L] [B] dans le bien en septembre 2023, où il apparait que le logement dispose de biens meublants démontrant de l’occupation du bien : machine à café, savon, vaisselle
Source officielle2ème chambre
DTA_2301059_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
sont destinés à l’équipement de la cuisine de son restaurant et correspondent à une machine à glaçons, à un réchaud à gaz, à des grills à gaz, à une friteuse à gaz, à un cuiseur à pâtes, à un lave-vaisselle
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca8843d70db9798b949458
16 septembre 2020
16 septembre 2020
constituait une entité économique autonome, distincte des missions de syndic par ailleurs confiées à la société Sopregi, avec un personnel, des locaux et des matériels (mobilier, appareils de cuisine, vaisselles
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca8843d70db9798b949459
16 septembre 2020
16 septembre 2020
constituait une entité économique autonome, distincte des missions de syndic par ailleurs confiées à la société Sopregi, avec un personnel, des locaux et des matériels (mobilier, appareils de cuisine, vaisselles
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca8843d70db9798b94945a
16 septembre 2020
16 septembre 2020
constituait une entité économique autonome, distincte des missions de syndic par ailleurs confiées à la société Sopregi, avec un personnel, des locaux et des matériels (mobilier, appareils de cuisine, vaisselles
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca8843d70db9798b94945b
16 septembre 2020
16 septembre 2020
constituait une entité économique autonome, distincte des missions de syndic par ailleurs confiées à la société Sopregi, avec un personnel, des locaux et des matériels (mobilier, appareils de cuisine, vaisselles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11470
5 décembre 2018
5 décembre 2018
d'entrée, des sorties de secours et des extincteurs pour cause d'encombrement ; l'absence de matériel adapté permettant d'accéder en hauteur et de manipuler les différentes marchandises (vêtements, vaisselle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbfd6cdc6046d47ea1186
2 juin 2026
2 juin 2026
horaires de travail des ouvriers de la construction et de payer leurs salaires, * de faire le choix et l'achat des matériaux de construction, * de réaliser les achats de meubles linges, lustres, vaisselle
Source officielleJERICHO CIVIL
6a18b11acdc6046d474a3cc6
18 mai 2026
18 mai 2026
. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes
Source officielle1ère Chambre A
5fdd2502bac3438e1f87a458
9 octobre 2018
9 octobre 2018
portes-fenêtres, volets, - revêtements de sol: enduits de sol - plomberie: alimentation et évacuations - sanitaire: production d'eau chaude sanitaire (chauffe eau électrique), réservation lave-linge, lave-vaisselle
Source officiellePage 61 sur 95