CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 964 résultats pour « Thomasi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0911DEC002997096

Admin. suprême

11 septembre 2001

11 septembre 2001

Thomassen ,   MM.   L. Ferrari Bravo ,     C. Bîrsan ,     J. Casadevall ,     B. Zupančič ,     T. Panţîru , juges , et   de   M. M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68986-69454

Admin. suprême

17 octobre 2000

17 octobre 2000

xa0; Composition de la Cour   L’affaire sera examinée par une chambre de sept juges qui siégera dans la composition suivante   :   Elisabeth Palm (Suédoise), présidente , Wilhelmina Thomassen

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-69018-69486

Admin. suprême

3 avril 2001

3 avril 2001

  Composition de la Cour   Les affaires seront examinées par une chambre qui siégera dans la composition suivante   :   Elisabeth Palm (Suédoise), présidente , Wilhelmina Thomassen

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1128DEC004950399

Admin. suprême

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Thomassen ,   MM.   Gaukur Jörundsson ,     R. Türmen ,     C. Bîrsan ,     J. Casadevall ,     R. Maruste , juges , et   de   M. M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63cb92e19c02507c9078ddba

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

demeure de l'employeur devant le bureau de conciliation pour les sommes de nature salariale et à compter de la décision pour les autres sommes ; - condamné la SA Groupe LDLC à payer à Maître Lionel Thomasson

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68996-69464

Admin. suprême

24 octobre 2000

24 octobre 2000

  Composition de la Cour   L’affaire sera examinée par une chambre ainsi composée   :   Elisabeth Palm (Suédoise), présidente , Wilhelmina Thomassen (Néerlandaise), Luigi Ferrari Bravo

Source officielle
TJ

CIVIL - 10000 €

68dd2e07548223b2c7a26e52

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Contentieux inférieur à 10 000 € PARTIES : DEMANDEUR : Madame [S] [R] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Euria THOMASIAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2310983_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007889130

Admin. suprême

15 mars 1996

15 mars 1996

réglementation doit être exercé dans le respect des sujétions imposées par la défense nationale ; Considérant que la circulation d'engins blindés entre le camp du Valdahon et l'école des ponts de Thoraise

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0704DEC004579599

Admin. suprême

4 juillet 2000

4 juillet 2000

Thomassen,   M.   Gaukur Jörundsson,   M.   R. Türmen,   M.   C. Bîrsan,   M.   J. Casadevall,   M.   R. Maruste, juges , et de   M.   M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-69015-69483

Admin. suprême

22 mai 2001

22 mai 2001

  Composition de la Cour   L’affaire sera examinée par une chambre qui siégera dans la composition suivante   :   Elisabeth Palm (Suédoise), présidente, Wilhelmina Thomassen (Néerlandaise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2209965_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162ec336c9bddc82584768d

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

RHÔNE [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Mme [U] [S] en vertu d'un pouvoir général INTIMÉ : [B] [T] [Adresse 1] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Lionel THOMASSON

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68863-69331

Admin. suprême

10 décembre 1998

10 décembre 1998

Hedigan   (Irlandais), Margarita Tsatsa-Nikolovska   (ERY de Macédoine), Tudor Pantiru   (Moldave), Egils Levits   (Letton), Kristaq Traja   (Albanais), juges , Wilhelmina Thomassen

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-883947-908265

Admin. suprême

2 décembre 2003

2 décembre 2003

Loucaides (Cypriote), Corneliu Bîrsan (Roumain), Mindia Ugrekhelidze (Géorgien), Antonella Mularoni (Saint-marinaise), juges , Karel Jungwiert (Tchèque) , Volodymyr Butkevych (Ukrainien) , Wilhelmina Thomassen

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68841-69309

Admin. suprême

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Loukis Loucaides (Cypriote), Pranas Kūris (Lituanien), Willi Fuhrmann (Autrichien), Karel Jungwiert (Tchèque), Sir Nicolas Bratza (Britannique), Nina Vajić (Croate), John Hedigan (Irlandais), Wilhemina Thomassen

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1012DEC001671302

Admin. suprême

12 octobre 2004

12 octobre 2004

Thomassen ,   M.   M. Ugrekhelidze, juges , et M me S.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300850_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-435222-435856

Admin. suprême

18 octobre 2001

18 octobre 2001

Allemagne (n° 42505/98)   Violation Article 6 § 1   Thomasz Mianowicz, ressortissant polonais né en 1955 et résidant à Munich, souffre d’un handicap.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100426_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 62 sur 199

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.