C&E INGENIERIE BUREAU D’ETUDES STRUCTURES 27 rue de l’Ambroisie 75012 PARIS représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0073 S.A.S

L'affaire a été débattue le 05 Mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président (rédactrice) Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise

L'affaire a été débattue le 05 Mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président (rédactrice) Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Mme Pascale POCHIC, Conseiller M Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier

occupants de son chef, occupant sans droit ni titre du parc de stationnement parking P2 (parcelle cadastrée AZ n° 89) annexe de l'équipement culturel Arena Loire, situé sur le site des ardoisières, rue Ambroise

Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section B), au profit de : 1°) La société AUSTIN ROVER FRANCE, dont le siège est à Argenteuil (Val-d'Oise), rue Ambroise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Maurice Y..., demeurant rue Ambroise Croizat, Crolles

Ambroise Y..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 10 mars 1997 par la cour d'appel de Basse-Terre (2ème chambre civile), au profit de Mme Nelly X..., demeurant ..., défenderesse à la

Philippe X..., domicilié clinique Ambroise Paré, ..., en cassation de deux jugements n° G 93/97 T et 151/97 rendus le 10 novembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz, au profit

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° W 98-13.590, B 98-13.595 et C 98-13.596 formés par Mme Jackie X..., domiciliée Clinique Ambroise

Robert X..., domicilié Clinique Ambroise Paré, ..., défendeur à la cassation, à la Caisse maladie régionale du Nord, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 20 décembre 2000, où

Albert Emmanuel B..., demeurant à Vieux Habitants (Guadeloupe), lieudit Géry, 10°) Mme Berthe Ambroise B..., demeurant à Vieux Habitants (Guadeloupe), lieudit Géry, 11°) M. Bertin X...

Ambroise Z..., 2 / Mme Geneviève Z... née X..., demeurant ensemble ..., 3 / M.

Yves Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Ambroise Paré, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de M.

Jacques X..., domicilié clinique Ambroise Paré, ..., en cassation du jugement n° 187/97 rendu le 10 novembre 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz, au profit : 1 / de la Caisse

François X..., domicilié Clinique Ambroise Paré, ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1997 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Metz, au profit de la Caisse primaire d'assurance

Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d'Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d’Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

X... sur laquelle figurait un bon à payer et qui concernait les travaux réalisés dans l'appartement qu'il a acquis le lendemain ; que seule l'échéance correspondant au premier amortissement de la totalité