Déclarons la citation caduque ; Constatons l'extinction de l'instance dont les dépens resteront à la charge de la partie demanderesse ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Clara

Déclarons la citation caduque ; Constatons l'extinction de l'instance dont les dépens resteront à la charge de la partie demanderesse ; Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Clara

Jean-François D CHANVILLE, président et par Madame Clara MICHEL, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

- signé par Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président de chambre, et par Clara MICHEL, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

juridictionnelle de [Localité 11]) DEFENDEUR : Monsieur [L] [C] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 11] - BOUCHES DU RHONE de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 12] [Localité 3] représenté par Me Clara

Jean-Claude C..., demeurant ..., 9 / de Mme Clara G..., épouse C..., demeurant ..., 10 / de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique du Château de la Maye, société anonyme, dont le siège est 49, rue du Parc de Clagny

jugement rendu le 30 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section industrie), au profit de la société Salanque construction, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 66530 Claira

Robert Y..., demeurant place du Marché à Claira (Pyrénées-Orientales) en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1995 par le tribunal d'instance de Carcassonne, en matière électorale, au profit de

anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société des Etablissements Sopal, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la société La Proval, société anonyme, dont le siège est : 47320 Clairac

Maurice Z..., demeurant lieudit Jean Y... à Clairac (Lot-et-Garonne), en cassation de deux arrêts rendus les 30 janvier 1990 et 4 mai 1990 par la cour d'appel d'Agen (Chambre sociale), au profit de Mme

janvier 2010 offrent une typologie de désordres caractéristique de celle de désordres observés lors d'une période de sécheresse, ces désordres s'observent sur un substratum constitué par l'argile de Clary

Fils de Jean-Elie François D..., décédé Madame Clara RR... Madame Freddy RR... épouse PP... Filles de Madame Alice Y... décédée Madame Odette Rose TT...

Besnard, représentée par Me Clairay, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du directeur général du centre régional des œuvres universitaires et scolaires

personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Céline GRELET de la SCP SHG AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Clara

Adresse 1] représentée par Me Patrick MAYET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0139 DÉFENDERESSE Madame [Z] [L] demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

ITALIE représentée par Me Laurence DENOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D1666 DÉFENDEUR Monsieur [S] [X] demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

vestiaire : #K0049 DÉFENDEURS Monsieur [X] [P] demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté Madame [U] [P] demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

BONNEMAY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1286 DÉFENDERESSE Madame [N] [T] domiciliée : chez Monsierur [E] [L], [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC

la SELARL ACTIS AVOCATS, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : #PC001 DÉFENDEUR Monsieur [K] [Z], demeurant [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC