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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2311529_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli qui informe les parties à l'audience que la décision est susceptible d'être fondée sur un moyen relevé d'office

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2312550_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli - les observations de Me Abassade, avocat de M. B D, présent, assisté de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301407_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2306899_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2307509_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2304934_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2305293_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, - les observations de Me Raccah, pour M. A, absent, qui reprend ses écritures.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2305425_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2303358_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 11 mai 2023 à 16h00 : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli, - les observations de Me Piquois, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2209965_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer en qualité de juge des référés.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2212728_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2212992_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2208118_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente, M. Maitre, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2302498_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2302504_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné Mme Ribeiro-Mengoli, vice-présidente, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-1 à L. 614-15 du code

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001680_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 décembre 2020, l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, représenté par Me Ribeiro,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001682_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 décembre 2020, l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, représenté par Me Ribeiro,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001687_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 décembre 2020, l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, représenté par Me Ribeiro,

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE02069_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2312837_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ribeiro-Mengoli - les observations de Me Hervieux, substituant Me Dodier, avocat de M.

Source officielle

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