Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Dans ces années-là, c'était beaucoup plus facile pour les parents de mettre les frères dans la même chambre, pour libérer une autre chambre pour d'autres choses.

X... fait valoir notamment que les retards dans la remise de ses rapports concernent moins de 8 % des expertises qui lui ont été confiées, et qu'il s'est beaucoup investi pour réaliser un travail de qualité

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Il soutient qu’il a beaucoup de mal à subvenir à ses besoins, qu’il n’a plus de travail depuis huit mois, que sa voiture l’a lâché, que sa conjointe l’a quitté et que toutes les factures et le loyer sont

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entraînent des douleurs, et du traitement médical qu'il doit prendre ; l'attribution de la carte " mobilité inclusion " portant la mention " stationnement pour personnes handicapées " simplifierait beaucoup

Cette nouvelle organisation impose pour ta part une présence un peu plus importante dans le magasin ; qui dit baisse de moitié du chiffre d'affaires dit beaucoup moins de bons de commandes, beaucoup moins

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. Le président, signé C.

commerciale 3-1 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 24/01957 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WN4A Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseiller de la mise en état, assistée de Hugo BELLANCOURT

Localité 3] Chambre commerciale 3-1 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/05961 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOSA Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseiller de la mise en état, assistée de Hugo BELLANCOURT

commerciale 3-1 ORDONNANCE DE RADIATION FAUTE DE DILIGENCES N° RG 23/07300 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEYV Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, conseiller de la mise en état, assistée de Hugo BELLANCOURT

vestiaire : 29 - N° du dossier 23032 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, François THOMAS, magistrat chargé de la mise en état Assisté de Hugo BELLANCOURT

V-B7H-VU7C Nous, François THOMAS, magistrat chargé de la mise en état, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/00688 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VU7C du rôle général ; Assisté de Hugo BELLANCOURT

ÉPOUSE [Y] Monsieur [P] [Y] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Bérangère MEURANT, magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Hugo BELLANCOURT

ND PORTAGE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Florence DUBOIS-STEVANT, Conseiller de la mise en état, Assistée de Hugo BELLANCOURT, Greffier,

V-B7H-WAUF Nous, Bérangère MEURANT, magistrat chargé de la mise en état, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/05708 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAUF du rôle général ; Assistée de Hugo BELLANCOURT