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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e916
10 avril 2024
Aux termes de son rapport d'expertise (pièce n° 10 de la société), le docteur [Z] rappelle que le 14 mai 2018, une IRM a mis en évidence une arthropathie radio-ulnaire distale associée à une subluxation
Pôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f693
26 avril 2024
les éléments suivants: Par courrier du 12 février 2018, la caisse a notifié à Madame [V] [S] son refus de prendre en charge la maladie lombo-sciatique gauche avec compression S1 gauche sur hernie discale
1ère ch. civile
69005c1c2481d356bd1700f9
24 octobre 2025
[U] n'a pas perdu la troisième phalange du cinquième doigt mais uniquement la partie distale de la phalange.».
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200114
26 janvier 2017
Je crains bien dans ces conditions que ce sot un acte à remanier » ; qu'il s'avère ainsi que pour exclure de la vente l'ancienne distillerie et intégrer son assiette dans la réserve, comme
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
6799c771d0369362bfa17ae6
28 janvier 2025
[P] au titre d'une hernie discale L5-S1 a été ou non directement causée par son travail habituel, après avoir pris connaissance du dossier de l'assuré et notamment de l'avis du médecin du travail, '
7ème chambre
DTA_2100880_20230323
23 mars 2023
C B, représenté par la SELAFA Cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 11 décembre 2020 par le syndicat d'assainissement de Dietwiller pour un montant de 1 500
ECLI:FR:CCASS:2019:C210130
14 février 2019
P... l'existence d'une maladie professionnelle du tableau 98 pour une hernie discale L2-L3 ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « la Cour de-cassation rappelle que le libellé-du certificat médical initial doit
CTX PROTECTION SOCIALE
695d6fed75782d5f06012120
2 janvier 2026
Elle soutient en substance avoir réalisé un scanner du rachis lombaire le 3 avril 2025 qui démontre la présence d’une discopathie dégénérative avec protrusion discale globale partiellement calcifiée au
GNAL SEC SOC: CPAM
IS substitué par Me Amélie FORGET, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
678809a2c21c0e53e790768d
14 janvier 2025
conducteur d’engins, a présenté à la [6] (ci-après la [9]) du Jura une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une « arthrose lombaire / discopathie dégénérative des segments L3-L4 hernie discale
Chambre sociale
64a7b2013bcaf505db6969be
6 juillet 2023
La déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du même jour, 20 février 2020, établi par le Docteur [O], faisant mention d'une « hernie discale L2-L3 droite ».
Chambre 4-8a
6622095d9ce14200083895d7
18 avril 2024
T7T8 sans compression médullaire pour faire valoir que cette hernie discale doit être prise en compte dans l'évaluation de son nouveau taux d'incapacité permanente.
Cour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f956
10 juillet 2012
- que si le certificat médical initial se limite à mentionner une hernie discale L3- L4, sans préciser l'existence de l'atteinte radiculaire avec topographie concordante, ni la sciatique, alors que
Ch.secu-fiva-cdas
642bbfcdd49e0104f58f00ec
3 avril 2023
[J] a déclaré le 09 mars 2015 à la CPAM de l'Isère la maladie 'hernie discale L4L5'.
Service des référés
658dcb9ae5473c8abb618dfe
28 décembre 2023
», ainsi qu’une tendinopathie d’aspect chronique et peu évolutif ; il est indiqué par ailleurs que « l’aspect IRM de l’os sésamoide distal antérieur gauche et l’évolution radiographique entre les images
Chambre Sociale
62cfb1ed548bc59fcf4f0ed0
8 juillet 2022
[T], représenté par une discopathie étagée et hernie discale, à l'origine exclusive de l'intervention chirurgicale du 28 mai 2019, et soutient que le taux d'incapacité lié à l'accident du travail, dont
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90d39cffb4f1367443d
6 septembre 2022
Concernant la présence de la hernie discale, elle estime que cette dernière est bien présente dès lors qu'elle a été authentifiée par IRM et a bénéficié d'un traitement chirurgical.
Pôle social
66335ba7c0d3e3fe99cae315
11 avril 2024
-S1gauche avec atteinte radiculaire, lombosciatalgie S1 gauche déficitaire rattachée à une hernie discale L5-S1 gauche ".
660e431e0740db0008fa963b
3 avril 2024
avec de nouveau sur IRM du 7 décembre 2018 une hernie discale L4L5 gauche.
comm
613722e5cd58014677402e17
1 octobre 1997
l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la société Monin, dont le siège est ..., en rectification de l'arrêt n° 1502 D du 22 octobre 1996, dans une affaire l'opposant à : 1°/ la société Discol
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02080
11 juillet 2017
qui lui sont reprochés, la mise en examen ne pouvant être remise en cause que par application de l'article 80-1-1 du code de procédure pénale, action qui n'a pas été diligentée en l'espèce ; que la dissipation
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