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11 648 résultats pour « distillation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

66177db2e5d80f0008c2e916

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Aux termes de son rapport d'expertise (pièce n° 10 de la société), le docteur [Z] rappelle que le 14 mai 2018, une IRM a mis en évidence une arthropathie radio-ulnaire distale associée à une subluxation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

662c94fbb787c4000862f693

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

les éléments suivants: Par courrier du 12 février 2018, la caisse a notifié à Madame [V] [S] son refus de prendre en charge la maladie lombo-sciatique gauche avec compression S1 gauche sur hernie discale

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69005c1c2481d356bd1700f9

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[U] n'a pas perdu la troisième phalange du cinquième doigt mais uniquement la partie distale de la phalange.».

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200114

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Je crains bien dans ces conditions que ce sot un acte à remanier » ; qu'il s'avère ainsi que pour exclure de la vente l'ancienne distillerie et intégrer son assiette dans la réserve, comme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6799c771d0369362bfa17ae6

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[P] au titre d'une hernie discale L5-S1 a été ou non directement causée par son travail habituel, après avoir pris connaissance du dossier de l'assuré et notamment de l'avis du médecin du travail, '

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2100880_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

C B, représenté par la SELAFA Cabinet Cassel, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 11 décembre 2020 par le syndicat d'assainissement de Dietwiller pour un montant de 1 500

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210130

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

P... l'existence d'une maladie professionnelle du tableau 98 pour une hernie discale L2-L3 ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « la Cour de-cassation rappelle que le libellé-du certificat médical initial doit

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695d6fed75782d5f06012120

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Elle soutient en substance avoir réalisé un scanner du rachis lombaire le 3 avril 2025 qui démontre la présence d’une discopathie dégénérative avec protrusion discale globale partiellement calcifiée au

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

IS substitué par Me Amélie FORGET, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

678809a2c21c0e53e790768d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

conducteur d’engins, a présenté à la [6] (ci-après la [9]) du Jura une déclaration de maladie professionnelle au titre d’une « arthrose lombaire / discopathie dégénérative des segments L3-L4 hernie discale

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7b2013bcaf505db6969be

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La déclaration était accompagnée d'un certificat médical initial du même jour, 20 février 2020, établi par le Docteur [O], faisant mention d'une « hernie discale L2-L3 droite ».

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095d9ce14200083895d7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

T7T8 sans compression médullaire pour faire valoir que cette hernie discale doit être prise en compte dans l'évaluation de son nouveau taux d'incapacité permanente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f956

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

- que si le certificat médical initial se limite à mentionner une hernie discale L3- L4, sans préciser l'existence de l'atteinte radiculaire avec topographie concordante, ni la sciatique, alors que

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

642bbfcdd49e0104f58f00ec

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[J] a déclaré le 09 mars 2015 à la CPAM de l'Isère la maladie 'hernie discale L4L5'.

Source officielle
TJ

Service des référés

658dcb9ae5473c8abb618dfe

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

 », ainsi qu’une tendinopathie d’aspect chronique et peu évolutif ; il est indiqué par ailleurs que « l’aspect IRM de l’os sésamoide distal antérieur gauche et l’évolution radiographique entre les images

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cfb1ed548bc59fcf4f0ed0

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[T], représenté par une discopathie étagée et hernie discale, à l'origine exclusive de l'intervention chirurgicale du 28 mai 2019, et soutient que le taux d'incapacité lié à l'accident du travail, dont

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90d39cffb4f1367443d

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Concernant la présence de la hernie discale, elle estime que cette dernière est bien présente dès lors qu'elle a été authentifiée par IRM et a bénéficié d'un traitement chirurgical.

Source officielle
TJ

Pôle social

66335ba7c0d3e3fe99cae315

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

-S1gauche avec atteinte radiculaire, lombosciatalgie S1 gauche déficitaire rattachée à une hernie discale L5-S1 gauche ".

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa963b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

avec de nouveau sur IRM du 7 décembre 2018 une hernie discale L4L5 gauche.

Source officielle
CC

comm

613722e5cd58014677402e17

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la société Monin, dont le siège est ..., en rectification de l'arrêt n° 1502 D du 22 octobre 1996, dans une affaire l'opposant à : 1°/ la société Discol

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02080

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

qui lui sont reprochés, la mise en examen ne pouvant être remise en cause que par application de l'article 80-1-1 du code de procédure pénale, action qui n'a pas été diligentée en l'espèce ; que la dissipation

Source officielle

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